Conseil Municipal - 25/02/2016

M. Gros

Point d’information sur des sujets d’actualité.

Mme. Bori

Création d'un restaurant scolaire sur le groupe scolaire Debussy : approbation du programme de l'opération et lancement du concours de maîtrise d'oeuvre.

Mme. Bori

Création d'un restaurant scolaire sur l'école de La Seille : approbation du programme et lancement de l'opération.

Mme. Bori

Participations financières aux actions éducatives pendant le temps scolaire/Ecolier au Spectacle.

Mme. Antoine-Fabry

Subventions aux associations pour le transport des enfants vers les accueils de loisirs du mercredi.

M. Lekadir

Soutien aux associations œuvrant dans le domaine des musiques.

M. Belhaddad

Versement de subventions aux clubs sportifs pour la saison 2015-2016.

M. Lekadir

Convention de partenariat avec le Centre des Monuments Nationaux relative à l'édition d'un guide Ville d'Art et d'Histoire consacré à Metz.

Mme. Agamennone

Metz, Ville Jardin : conventions avec divers partenaires.

M. Cambianica

Prolongation du contrat de Délégation de Service Public relatif à l'exploitation du service de stationnement payant sur voirie (avenant n° 5).

M. Lioger

Restauration d’un immeuble 32, rue Saint Marcel : lancement d’une Déclaration d’Utilité Publique.

M. Lioger

Remaniement du cadastre de Vallières - Tranche 2.

M. Toulouze

Garantie d'emprunt accordée à la SPL SAREMM - ZAC des Coteaux de la Seille.

M. Toulouze

Etat n° 1 de régularisation des décisions modificatives.

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015 et du 29 octobre 2015 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.

M. Gros

Questions orales.

M. Toulouze

Séance à Huis Clos - Créances irrécouvrables et remises gracieuses.