Conseil Municipal - 25/02/2016

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Point
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Remaniement du cadastre de Vallières - Tranche 2.

Modernisation du plan cadastral aux sections VA2, VB3 et VB5 de Vallières.



DCM N°16-02-25-11 (116,30 ko, publié le 10/03/2016)

Rapporteur :
M. Lioger

Interventions :

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