Conseil Municipal - 05/07/2018

M. Gros

Point d’information sur des sujets d’actualité.

Mme. Kaucic

Présentation du plan de formation triennal 2018-2020.

Mme. Kaucic

Régime indemnitaire des agents municipaux - modification.

M. Tron

Désaffectation et déclassement du domaine public du Stade St Symphorien à Longeville-lès-Metz.

M. Gros

Stade Saint-Symphorien - Projet de reconstruction de la Tribune Sud - Conclusion d'un bail emphytéotique administratif et de deux conventions de financement.

M. Tron

Versement d'une subvention à l'Association Football Club de Metz.

M. Toulouze

Budget Supplémentaire de l'exercice 2018.

M. Toulouze

Modification des Autorisations de Programme et Crédits de paiement.

M. Darbois

Point retiré - Acquisition d'un immeuble sis 48 Avenue de Thionville à METZ - DEVANT-LES-PONTS.

M. Gros

Cession à la société ALMA IMMO de terrains communaux situés sur le ban de DEVANT-LES-PONTS.

M. Gros

Cession d'emprises foncières dans la zone Cassin.

M. Cambianica

Acquisition d'une emprise foncière appartenant à la copropriété ARIELLE 5-7 rue du Béarn en vue de son intégration dans le domaine public communal.

M. Darbois

Cession d'un délaissé de voirie communale au groupe Paul KROELY Automobiles.

M. Cambianica

Avenant n° 1 à la convention foncière du 26 octobre 2015 - Acquisition de terrains EPFL situés dans l'ancienne ZAD de Metz Sud et dans la zone de Vallières.

M. Lecocq

Convention de maîtrise foncière opérationnelle entre Metz Métropole, la Ville de Metz et l'EPFL concernant les modalités d'acquisition et de gestion du centre commercial de Bellecroix, 5, avenue de Lyon.

Mme. Saadi

Contrat de Ville - 2ème programmation.

Mme. Antoine-Fabry

Bilan 2017 et objectifs 2018 du Projet Contrat de Ville 2016-2018 de l'Ecole des Sports.

M. Tron

Saison sportive 2017-2018 : Accompagnement des clubs par la Ville et Animation Estivale.

Mme. Riblet

Aides au démarrage des associations sportives pour la saison 2018-2019.

M. Tron

Convention de mandat d'étude avec la SAREMM concernant la réalisation d'un terrain de football à la Grange aux Bois.

Mme. Riblet

Approbation du Règlement Intérieur des Piscines Municipales.

M. Tron

Palais Omnisports les Arènes - Approbation du choix du concessionnaire de service public et du contrat pour l'exploitation du palais omnisports "Les Arènes".

Mme. Riblet

Moselle Open 2018.

Mme. Antoine-Fabry

Metz Plage et animations de l'été - Acceptation de participation de partenaires privés et fixation de tarifs.

M. Lekadir

Fêtes de la Mirabelle.

M. Lekadir

Promotion du cinéma et éducation à l'image.

M. Planchette

Soutien aux associations œuvrant dans les domaines de l’histoire, du patrimoine et des lettres et complément de programmation.

M. Planchette

Adhésion au Comité de la Voie de la Liberté.

Mme. Bori

Convention avec l'Académie de Nancy-Metz et l'Université de Lorraine pour des actions de "sensibilisation passionnelle" à l'allemand dans les écoles messines.

Mme. Seghir

Organisation de la 10ème édition de la manifestation Etudiant Dans Ma Ville.

Mme. Antoine-Fabry

Attribution de bourses et de parrainages au titre du dispositif Projets Jeunes.

Mme. Mergen-Morel

Attribution de subventions en faveur de projets santé.

M. Darbois

Attribution de subvention pour des travaux d'efficacité énergétique dans des logements privés.

M. Cambianica

Convention de co-maîtrise d'ouvrage relative à l'aménagement de la rue du Général Metman à Metz.

M. Gandar

Convention entre la Ville de Metz et le Préfet de la Moselle pour la transmission électronique des actes au représentant de l'Etat dans le cadre du contrôle de légalité.

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.

M. Gros

Questions orales.