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En direct : conseil municipal du 23 septembre 2021

En projets, en action

Conseil Municipal - 20/12/2018

Divers

1

M. Gros

Point d’information sur des sujets d’actualité.

Point

1

M. Toulouze

Etat n°6 de régularisation des décisions modificatives.

Point

2

M. Toulouze

Autorisations de Programme et Crédits de paiement 2019.

Point

3

M. Toulouze

Approbation du Budget Primitif 2019.

Point

4

M. Gros

M3CONGRES - Attribution de la subvention d'équipement et contribution au Gros Entretien Renouvellement 2019.

Point

5

Mme. Tran

Association QuattroPole : subvention et convention d’objectifs et de moyens 2019.

Point

6

Mme. Tran

Ateliers de découverte de la culture et de la langue chinoise pour le jeune public.

Point

7

M. Lekadir

Projet d'éducation musicale DEMOS - Bilan de la deuxième année d'apprentissage et mise en œuvre de la troisième année.

Point

8

Mme. Antoine-Fabry

Attribution d'une subvention de fonctionnement au titre du soutien à l'action socioéducative.

Point

9

M. Tron

Saison sportive 2018/2019 : accompagnement des clubs par la ville.

Point

10

Mme. Riblet

Acceptation des participations financières de partenaires privés dans le cadre des Trophées du Sport 2018.

Point

11

Mme. Bori

Dépenses de fonctionnement des classes élémentaires des établissements privés sous contrat d'association et sous contrat simple.

Point

12

M. Gros

Restauration du portail Goussaud de la basilique Saint-Vincent - Sollicitation des aides de l'Etat, de la Région Grand Est et de Metz Métropole.

Point

13

M. Darbois

Convention de partenariat NF Habitat HQE entre la ville de Metz et CERQUAL Qualitel certification.

Point

14

Mme. Saadi

Copropriété Bernadette : portage foncier.

Point

15

M. Lecocq

Gestion des déchets - Convention pour les Prestations de Services Rendus (PSR) effectuées par Metz Métropole pour la Ville de Metz et développement d'actions pour une "Ville zéro déchets non valorisés".

Point

16

M. Cambianica

Convention de prestations de services entre Metz Métropole et la Ville de Metz précisant les modalités de gestion et prestations d’entretien des espaces verts dans le périmètre des voiries "TCSP".

Point

17

M. Cambianica

Convention de prestations de services entre Metz Métropole et la Ville de Metz précisant la gestion des espaces verts associée à la voirie transférée à la Métropole.

Point

18

M. Toulouze

Fixation des durées d'amortissement.

Point

19

M. Toulouze

Point

20

M. Gros

Point

21

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.

point

22

M. Gros

Questions orales.

Point

23

M. Toulouze

Créances irrécouvrables.

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