Conseil Municipal - 02/04/2026

Divers
1

M. le Maire

Délégations des élus
Divers
2

M. le Maire

Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du 27 mars 2026
Point
1

M. le Maire

Adoption du Règlement Intérieur du Conseil Municipal.
Point
2

M. le Maire

Montant des indemnités de fonction des Élus Municipaux.
Point
3

M. le Maire

Majorations des indemnités de fonction des Élus Municipaux.
Point
4

M. le Maire

Frais de fonctionnement des groupes d'élus.
Point
5

M. le Maire

Formation des élus : modalités de répartition des crédits.
Point
6

M. le Maire

Commission de Délégation de Service Public et Concessions - Conditions de dépôts de liste.
Point
7

M. le Maire

Commission de Délégation de Service Public et Concessions - Election des membres.
Point
8

M. le Maire

Commission d'Appel d'Offres - Conditions de dépôt des listes.
Point
9

M. le Maire

Commission d'Appel d'Offres - Élection des membres.
Point
10

M. le Maire

Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Election des représentants du Conseil Municipal de la Ville de Metz au sein du Conseil d'Administration.
Point
11

M. le Maire

Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs.
Point
12

M. le Maire

Désignation des membres des commissions municipales permanentes.
Point
13

M. le Maire

Désignations de représentants de la Ville de Metz dans des organismes extérieurs (SAEML, SPL).
Point
14

M. le Maire

Désignations de Représentants de la Ville de Metz dans divers organismes et instances.
Point
15

M. le Maire

Communication des décisions.