Conseil Municipal - 28/05/2009

Marché de livres avec prestations de services pour le service Bibliothèques-Médiathèques - Lancement d'un Appel d'Offres Ouvert.

Les marchés en cours pour l'acquisition de livres arrivant à expiration le 31 décembre 2009, il est nécessaire de lancer dès à présent une nouvelle procédure de consultation sous forme d'appel d'offres ouvert, en vue de la passation de marchés dits "A bons de commande" par lots différenciés (articles 10 et 76 du Code des Marchés publics), pour une durée d'un an reconductible, sans pouvoir excéder une durée maximale de trois ans.

Il est donc proposé au Conseil Municipal de lancer une consultation sous forme d'appel d'offres ouvert, pour la passation de marchés à bons de commande par lots, dont le montant total est estimé à 145 000 euros TTC par an minimum et à 370 000 euros TTC par an maximum.