Conseil Municipal - 28/05/2009

M. Gros

Point d'information sur des sujets d'actualité.

M. Toulouze

PACTE 57 (Programme d'aide aux communes et aux territoires mosellans). Année 2009. Acte de candidature - 3ème tranche - Travaux d'aménagement de la Place de la République.

M. Toulouze

Opération de Renouvellement Urbain de Metz-Borny - Aménagement de la plate-forme socio-économique.

Mme. Kaucic

Politique de la Ville - Versement de subventions aux associations.

M. Tron

Aménagement du secteur Boulevard de Trèves - Rue du Général Fournier - Boulevard Paixhans.

M. Darbois

Aménagement d'une

Mme. Riblet

Protocole d'accord transactionnel - Marché portant sur la mise en place d'un contrôle d'accès à la piscine de Belletanche.

M. Gros

Réaménagement des rues de Bagatelle et Louis Bertrand (1 ère phase).

M. Gandar

Conventions de délégation de maîtrise d'ouvrage relatives à la déviation du collecteur unitaire avenue Ney.

Mme. Fritsch-Renard

Etat n° 3 de régularisation des Décisions modificatives.

M. Nzihou

Convention entre la Ville de Metz et l'AGURAM pour 2009.

M. Jean

Transfert à la Ville de Metz des terrains appartenant à la SAREMM dans les ZAC Sébastopol, Grange aux Bois et des Hauts de Queuleu. Cession d'un terrain communal à la SNC Eiffage Immobilier Lorraine dans la ZAC des Hauts de Queuleu.

M. Gros

Délégation de Service Public de distribution de chaleur de Metz Cité.

M. Fonte

Attribution de subventions aux associations participants à Metz en Fête.

Mme. Medoc

Réalisation de travaux dans des édifices cultuels - Programme 2009.

Mme. Oasi-Schaeffer

Monument Historique - Travaux de strict entretien du Temple Neuf.

M. Fonte

Eglise Saint-Vincent - Travaux de restauration.

Mme. Leblan

Avenant à la convention d'attribution d'une subvention par l'Etat pour l'opération de surveillance extensométrique à l'Eglise Notre-Dame à Metz.

Mme. Bresson

Marché de livres avec prestations de services pour le service Bibliothèques-Médiathèques - Lancement d'un Appel d'Offres Ouvert.

M. Scuderi

Programme d'investissement 2009 - Travaux neufs et d'entretien sur les équipements socio-éducatifs.

Mme. Oasi-Schaeffer

Animation Estivale 2009 - Attribution de subventions à diverses associations sportives et culturelles.

M. Toulouze

Attribution d'une subvention à l'Association Vallières en Fête

M. Scuderi

Attribution d'une subvention exceptionnelle au Centre Culturel de Metz Queuleu.

M. Scuderi

Attribution de subventions dans le cadre du dispositif Bourse au Permis de Conduire.

M. Belhaddad

Programme d'investissement 2009 dans les équipements sportifs.

M. Lecocq

Amélioration de l'accueil des personnes handicapées dans les piscines de Metz.

Mme. Riblet

Attribution de subventions à diverses associations sportives.

Mme. Heber-Suffrin

Police Municipale - Pénibilité des missions - Réduction du temps de travail.

M. Martalié

Acquisition de vêtements de travail et d'équipement de protection et acquisition d'effets d'habillement de la Police Municipale - Appels d'Offres.

M. Fonte

Mission Pompidou - Convention de stage avec l'ENSAM.

Mme. Kaucic

Convention de réservation de logements avec Batigère-Sarel - Opération d'acquisition-amélioration de 48 logements collectifs PLUS, 54, rue des Bleuets.

M. Koenig

Protocole d'engagement entre Véolia Eau/ Générale des Eaux et la Ville de Metz pour le développement de l'emploi.

M. Toulouze

SEM Technopôle - Exercice des fonctions de Président.

M. Darbois

Engagement de la Ville de Metz dans la lutte contre le réchauffement climatique.

M. Gros

Dénomination d'une voie publique.

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en dates des 4 Avril 2008 et 3 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

M. Gros

Participation de de la ville de Metz à l'émission Intervilles

M. Gros

Questions Orales.