Conseil Municipal - 25/09/2014

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Point
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Création d'un Comité Technique et d'un Comité d'Hygiène, Sécurité et des Conditions de Travail communs à la Ville de Metz et à son CCAS.

Mise en place d'un Comité Technique et d'un Comité d'Hygiène, de Securité et des Conditions de Travail communs à la Ville de Metz et au CCAS à compter du renouvellement des représentants du personnel en décembre prochain.



DCM N°14-09-25-5 (151,70 ko, publié le 07/10/2014)

Rapporteur :
Mme. Kaucic

Interventions :


M. Gros

M. Lebeau

Mme. Grolet

M. Rossion