Conseil Municipal - 25/09/2014
Point
5
Création d'un Comité Technique et d'un Comité d'Hygiène, Sécurité et des Conditions de Travail communs à la Ville de Metz et à son CCAS.
Mise en place d'un Comité Technique et d'un Comité d'Hygiène, de Securité et des Conditions de Travail communs à la Ville de Metz et au CCAS à compter du renouvellement des représentants du personnel en décembre prochain.
Rapporteur :
Mme. Kaucic
Interventions :
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M. Gros
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M. Lebeau
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Mme. Grolet
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M. Rossion