Conseil Municipal - 25/09/2014

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Point
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Composition du Comité Technique et du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail communs à la Ville de Metz et à son CCAS.

Organisation et composition des deux instances paritaires: Comité Technique et Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail.



DCM N°14-09-25-6 (150,63 ko, publié le 07/10/2014)

Rapporteur :
Mme. Kaucic

Interventions :


M. Lebeau