Conseil Municipal - 25/09/2014
Point
6
Composition du Comité Technique et du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail communs à la Ville de Metz et à son CCAS.
Organisation et composition des deux instances paritaires: Comité Technique et Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail.
Rapporteur :
Mme. Kaucic
Interventions :
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M. Lebeau