Conseil Municipal - 25/09/2014

M. Gros

Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. Gros

Election d'un Adjoint au Maire en remplacement de Madame ISLER BEGUIN.

M. Gandar

Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal.

M. Gros

Rapport d'Observations Définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Champagne-Ardenne, Lorraine sur la gestion de la Ville de Metz.

Mme. Sagrafena

Rapport d'Observations Définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Champagne-Ardenne, Lorraine sur la gestion du Centre Communal d'Action Sociale de Metz.

Mme. Kaucic

Création d'un Comité Technique et d'un Comité d'Hygiène, Sécurité et des Conditions de Travail communs à la Ville de Metz et à son CCAS.

Mme. Kaucic

Composition du Comité Technique et du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail communs à la Ville de Metz et à son CCAS.

Mme. Bori

Subventions aux associations périscolaires : solde 2014.

Mme. Sagrafena

Reconduction du dispositif passerelle.

Mme. Bori

Convention de partenariat avec le Centre Régional de Documentation Pédagogique.

Mme. Bori

Mise à disposition de locaux de l'école les Quatre Bornes au Centre Départemental de l'Enfance (CDE).

Mme. Hommel

Versement de subventions dans le cadre du Plan de Lutte contre les Discriminations.

Mme. Saadi

Programme d'accompagnement des copropriétés en difficultés de Metz Borny : signature de conventions.

M. Lekadir

Création d'un Conseil de la Culture.

M. Lekadir

Résidences d'artistes et complément de programmation.

M. Lioger

Organisation à Metz des Assises Internationales du Journalisme et de l'Information les 16, 17 et 18 octobre 2014 : convention de partenariat.

Mme. Antoine-Fabry

Organisation de la fête de la Saint-Nicolas 2014.

Mme. Antoine-Fabry

Participation à l'acquisition de matériels et d'équipements pour les associations socio-éducatives.

Mme. Saadi

Participation financière de la Ville de Metz aux travaux de réfection du baptistère du Temple protestant de Montigny Metz-Sablon.

Mme. De Oliveira

Dénomination de voies publiques.

Mme. Tran

Création de l'Association QuattroPole.

M. Lioger

Convention cadre de recherche et d'études en sociologie urbaine avec l'Université de Lorraine.

M. Lioger

ZAC des Coteaux de la Seille : approbation du Compte Rendu annuel financier 2013.

M. Lioger

ZAC du GPV : approbation du Compte Rendu annuel financier 2013 et reprise en régie à l'issue de la concession avec la SAREMM.

M. Lioger

ZAC du Sansonnet - Acte d'apport relatif au transfert dans le cadre du traité de concession conclu entre la Ville de Metz et la SPL SAREMM.

M. Lioger

ZAC du Sansonnet - Approbation du compte-rendu financier annuel et des participations de la Ville de Metz à l'opération.

Mme. Ferraro

Convention pour la réalisation des études avant-projet en vue de l'aménagement de la halte-ferroviaire de Metz-Nord et de ses abords.

Mme. Ferraro

Transfert d’office et sans indemnité dans le domaine public communal d’une partie privée de la voie ouverte à la circulation publique dénommée «rue Pierre Mouzin» à Metz-Devant-les-Ponts.

Mme. Kaucic

Rapport d'activités des services municipaux pour l'année 2013.

M. Heulluy

Mise en oeuvre d'une stratégie d'ouverture des données publiques (open data).

M. Darbois

Acceptation des dividendes versés au titre de l'exercice 2013 par la SAEML UEM.

M. Toulouze

Etat n° 4 de régularisation des décisions modificatives.

Mme. Saadi

Taxe d'habitation sur les logements vacants - Actualisation du dispositif.

Mme. Kaucic

Indemnité Spéciale Mensuelle de Fonctions-Filière Police Municipale.

Mme. Kaucic

Groupement de commandes pour la réalisation de la prestation de médecine professionnelle et préventive.

Mme. Kaucic

Recrutement d'agents contractuels.

M. Krausener

Chasse - renouvellement du bail - répartition du produit entre les propriétaires.

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009, du 17 avril 2014 et du 3 juillet 2014, ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.

M. Gros

Questions orales.

M. Jean

Séance à Huis Clos - Commission d’Indemnisation Amiable des entreprises - Travaux de réaménagement de la Place Mazelle - Protocole transactionnel concernant le Bar PMU «Le Mazelle».

M. Gandar

Séance à Huis Clos - Protocole d'accord transactionnel - M. LOUIS.

M. Toulouze

Séance à Huis Clos - Créances irrécouvrables et remises gracieuses.