Conseil Municipal - 25/02/2010
ZAC des Coteaux de la Seille – Elaboration d’un Plan Carbone.
La création de la ZAC des Coteaux de la Seille a été approuvée par délibération du Conseil Municipal du 29 mars 2007.
Le projet d’écoquartier, avec des choix volontaristes en matière de densité, de desserte en transport en commun, de collecte des déchets ou encore de mixité a également fait le choix de la sobriété énergétique et du développement des énergies renouvelables.
Pour permettre de valider les choix d’aménagement retenus pour cet écoquartier, il a été décidé d’entreprendre l’évaluation de l’ensemble des émissions de GES liées à la réalisation de cette opération.
Cette évaluation prévisionnelle devra permettre d’analyser la pertinence et la portée environnementale des orientations retenues pour ce projet d’écoquartier. Cette étude aura un coût de 20 332 € TTC, subventionnable par l’ADEME à hauteur de 50%.
C’est le Groupement APAVE-SYMOE, spécialiste des problématiques environnementales, qui réalisera cette étude.
Rapporteur :
M. Darbois
Interventions :