Conseil Municipal - 25/02/2010

Divers
1

M. Gros

Point d’information sur des sujets d’actualité.
Point
1

M. Jean

Etat n° 1 de régularisation des Décisions Modificatives.
Point
2

M. Jean

Association de Préfiguration du Centre des Congrès - Participation de la Ville de Metz comme membre fondateur - Approbation des statuts – Désignation de 2 représentants.
Point
3

M. Gandar

Association Metz Métropole Développement - Subvention 2010.
Point
4

M. Lioger

Convention entre l’AGURAM et la Ville de Metz pour 2010.
Point
5

M. Toulouze

Zone d’Aménagement Concerté GPV de Metz-Borny – Avenant n° 2 à la convention financière relative au réseau d’assainissement des eaux pluviales entre la Ville de Metz et Metz-Métropole.
Point
6

M. Darbois

ZAC des Coteaux de la Seille – Elaboration d’un Plan Carbone.
Point
7

M. Lioger

ZAC des Coteaux de la Seille – Mise en place d’une convention de partenariat pour la certification de logements avec le CERQUAL.
Point
8

Mme. Ferraro

Acquisition d’un terrain frappé de réserve d’emprise situé sur le ban de Devant-les-Ponts.
Point
9

Mme. Olesinski

Avenant n° 1 au Contrat de Délégation de Service Public relatif à la production et à la distribution de chaleur de Metz Est.
Point
10

Mme. Bori

Programme de travaux dans les restaurants scolaires.
Point
11

Mme. Bori

Programme de travaux 2010 dans les écoles, logements de service et cours d’écoles.
Point
12

Mme. Olesinski

Equipements et travaux divers concernant la propreté urbaine - Programme 2010.
Point
13

Mme. Saadi

Equipements et travaux divers concernant les espaces verts – Programme 2010.
Point
14

M. Martalié

Vente de pavés de récupération.
Point
15

M. Toulouze

Grand Projet de Ville - Versement d’une subvention de fonctionnement.
Point
16

Mme. Ferraro

Création de jardins familiaux, avenue des Deux Fontaines.
Point
17

M. Koenig

Versement de subventions à diverses associations.
Point
18

Mme. Kaucic

Versement de subventions à des associations – Programme OVVV (Opération Ville-Vie-Vacances).
Point
19

M. Fonte

Versement d’une participation financière à l’EPCC Metz en Scènes.
Point
20

M. Lekadir

Versement d’une participation financière à l’Orchestre National de Lorraine.
Point
21

Mme. Mertz

Versement d’une participation financière à l’Université Paul Verlaine – Colloque et exposition Jacques-François Blondel.
Point
22

M. Nzihou

Réalisation de travaux dans les édifices cultuels – Programme 2010.
Point
23

M. Lekadir

Financement des projets – Vie Etudiante.
Point
24

Mme. Leblan

Attribution de subventions à diverses associations sportives.
Point
25

M. Belhaddad

Nettoyage et entretien des locaux des piscines Olympique, Belletanche et Square du Luxembourg.
Point
26

M. Jean

Contrat à durée déterminée.
Point
27

M. Jean

Indemnité de déplacement.
Point
28

Mme. De Oliveira

Etablissement d’une servitude de passage sur des terrains privés à Metz-Magny.
Point
29

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.
Point
30

M. Gros

Questions orales.