Conseil Municipal - 24/11/2016

Retour à l'ordre du jour Point précédent Point suivant

Point
9

Bilan de la concertation et avis sur le projet de Plan de Sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) du site patrimonial remarquable (anciennement Secteur Sauvegardé).

Bilan de la concertation et avis sur le projet de Plan de Sauvegarde et de mise en valeur du Secteur Sauvegardé.



DCM N°16-11-24-9 (108,42 Mo, publié le 13/12/2016)

Rapporteur :
M. Lioger

Interventions :


M. Gros

M. Thil

Mme. Zimmermann

Mme. Singer

Mme. Thomas