Conseil Municipal - 24/11/2016

Divers
1

M. Gros

Point d’information sur des sujets d’actualité.
Point
1

Mme. Hommel

Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes.
Point
2

M. Toulouze

Débat d'Orientation Budgétaire 2017.
Point
3

Mme. Bori

Projet Social de Territoire 2016/2020 et convention Territoriale Globale de Services aux Familles.
Point
4

Mme. Saadi

Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain de l'agglomération messine - Protocole de préfiguration.
Point
5

Mme. Saadi

PACOD - intégration et suppression de copropriétés.
Point
6

Mme. Saadi

Contingent de logements sociaux.
Point
7

Mme. Saadi

Dispositif Habiter Mieux : versement de subventions.
Point
8

Mme. Saadi

Dispositif GRL : versement de subventions.
Point
9

M. Lioger

Bilan de la concertation et avis sur le projet de Plan de Sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) du site patrimonial remarquable (anciennement Secteur Sauvegardé).
Point
10

M. Lioger

Cession d'un terrain situé boulevard Solidarité à la société CERP Rhin Rhône Méditerranée.
Point
11

M. Lioger

Cession d'une emprise foncière communale à la société BLUE SARL dans la ZAC GPV - modification des conditions de la délibération du Conseil Municipal du 31 mars 2016.
Point
12

Mme. Guermiti

Désaffectation, déclassement et cession d’une emprise publique communale située rue Jean-Adolphe Lasaulce sur le ban de Borny.
Point
13

Mme. Guermiti

Cession d'une emprise foncière au riverain 53, rue du Général Metman.
Point
14

M. Lioger

Intégration d'une emprise foncière appartenant à l'Etat dans le domaine public de la Ville de Metz au 6-8 rue Belle Isle.
Point
15

M. Planchette

Révision du plan de gestion des forêts du syndicat forestier du Val de Metz : application du régime forestier pour les parcelles situées sur la commune de Lorry-les-Metz - distraction du régime forestier pour les parcelles situées sur les communes de Vaux et de Woippy.
Point
16

Mme. Agamennone

Mécénat Metz Ville Jardin.
Point
17

M. Toulouze

Examen pour l'exercice 2015 des rapports annuels des délégations de service public de la Ville de Metz, des rapports annuels sur la qualité et le prix des services publics d'assainissement et d'élimination des déchets ménagers, et du rapport d'activité du Président de la commission consultative des services publics locaux.
Point
18

Mme. Kaucic

Projet social au bénéfice des agents municipaux.
Point
19

Mme. Kaucic

Programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire.
Point
20

Mme. Kaucic

Recrutement de deux agents contractuels.
Point
21

M. Toulouze

SANEMA - Reprise des provisions pour risque.
Point
22

M. Toulouze

Etat n°5 de régularisation des décisions modificatives.
Point
23

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015 et du 29 octobre 2015 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.
Point
24

M. Gros

Questions orales.
Point
25

M. Toulouze

Séance à Huis Clos - Créances irrécouvrables et Remises gracieuses.