Conseil Municipal - 25/03/2010

Point
28

Amicale du Personnel Municipal et assimilés – Participation de la Ville de Metz – Avenant n° 2 à la convention d’objectifs et de moyens.

L’Amicale du Personnel Municipal de Metz et Assimilés, constituée en association, a été créée pour maintenir et renforcer les liens d’amitié du personnel de la Ville de Metz et des Organismes Assimilés. Pour mener à bien l’objet qu’elle s’est fixée, l’Amicale du Personnel Municipal de Metz s’engage à mettre à disposition de ses membres tous les moyens en sa possession pour instituer une mission d’entraide et d’assistance. Ainsi, elle s’attache notamment à attribuer à ses adhérents des allocations à caractère social à l’occasion d’événements familiaux ou professionnels. Par exemple des secours exceptionnels sont octroyés et les adhérents de l’Amicale qui font valoir leur droit à la retraite bénéficient d’une prime de fidélité.

L’Amicale du Personnel Municipal de Metz intervient notamment dans des domaines ayant trait à la culture, au loisir, au sport, ainsi qu’à tous les services à caractère social, en suscitant et soutenant particulièrement toutes initiatives relatives à ces domaines.

De plus, l’Association est à même de réaliser toutes les opérations mobilières et immobilières se rapportant à son objet.

Aussi, pour permettre à l’Amicale de mener à bien l’ensemble de ses missions, il est proposé que la Ville de Metz lui verse, au titre de 2010, une subvention de 1 152 160 €, montant intégré dans l’avenant n°2 joint en annexe.

Cette dotation correspond à la prise en compte :
- d'une participation forfaitaire aux frais de fonctionnement de l'Amicale de 295 € par adhérent,
- et d'une participation aux coûts de gestion de l’Amicale, constitués essentiellement des charges de personnel mis à disposition permanente et des charges locatives, de 85 € par adhérent.

Le nombre d'adhérents pris en référence pour l'exercice étant celui au 1er novembre de l'année précédente, soit 3032 personnes.



Point 28 (214,96 ko, publié le 18/02/2013)

Rapporteur :
Mme. Fritsch-Renard

Interventions :

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