Conseil Municipal - 25/03/2010

Divers
1

M. Gros

Point d’information sur des sujets d’actualité.
Point
1

Mme. Fritsch-Renard

Etat n° 2 de régularisation des Décisions Modificatives.
Point
2

M. Fonte

Réalisation d’une Salle de Musiques Actuelles – Choix du Maître d’Oeuvre.
Point
3

M. Belhaddad

Réhabilitation de la patinoire et développement d’activités sportives nouvelles.
Point
4

Mme. Pallez

Parc de la Seille – Construction d’une passerelle – Lancement des marchés de travaux.
Point
5

M. Belhaddad

Attribution d’une subvention à l’Association Metz Marathon.
Point
6

Mme. Riblet

Attribution de subventions à diverses associations sportives.
Point
7

Mme. Medoc

Transport des élèves messins dans le cadre des activités sportives.
Point
8

M. Toulouze

Financement de fêtes et manifestations.
Point
9

M. Gros

Retiré de l’Ordre du Jour.
Point
10

Mme. De Oliveira

Subventions aux projets étudiants.
Point
11

M. Scuderi

Attribution de subventions à diverses associations socioéducatives.
Point
12

M. Scuderi

Attribution de parrainages dans le cadre du dispositif Envie d’Agir.
Point
13

M. Martalié

Participation financière aux actions éducatives pendant le temps scolaire : Dispositifs artistiques et culturels, Subvention pour le projet « goûters philosophiques » en Zone d’Education Prioritaire.
Point
14

Mme. Bori

Accueil périscolaire – Subvention 2010.
Point
15

M. Gros

Retiré de l’Ordre du Jour.
Point
16

M. Gandar

Attribution de subventions à diverses associations culturelles.
Point
17

Mme. Sallusti

Organisation du « Printemps des Citoyens ».
Point
18

Mme. Medoc

Projet de « Maison de l’Environnement » du Conseil Municipal des Enfants.
Point
19

M. Nzihou

Politique de la Ville – Versement de subventions aux associations.
Point
20

M. Toulouze

Grand Projet de Ville de Metz-Borny – Résidentialisation rue de Picardie.
Point
21

M. Koenig

Aménagement de sécurité – Carrefour rue des Roses et des Loges.
Point
22

M. Lioger

Convention de financement relative aux études préliminaires de libération du site situé aux abords du passage de l’Amphithéâtre.
Point
23

M. Lioger

Cession d’un terrain communal situé dans la ZAC de la Grange-aux-Bois.
Point
24

M. Martalié

Avenant au bail emphytéotique du 16 Mai 1975 liant la Ville de Metz à l’Association « Le Relais ».
Point
25

Mme. Ferraro

Etablissement d’une convention pour autorisation de passage en terrains privés d’une canalisation d’eau potable.
Point
26

M. Scuderi

Acquisition du Centre Socioculturel Sainte Barbe.
Point
27

M. Payraudeau

Protocole d’accord transactionnel – Etude de programmation SMAC.
Point
28

Mme. Fritsch-Renard

Amicale du Personnel Municipal et assimilés – Participation de la Ville de Metz – Avenant n° 2 à la convention d’objectifs et de moyens.
Point
29

Mme. Bresson

Création d’un poste de catégorie A.
Point
30

M. Gros

Mettis – Enquête conjointe à la Déclaration d’Utilité Publique et parcellaire – Enquête publique sur la mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme.
Point
31

Mme. Bori

Modification de périmètres scolaires.
Point
32

M. Lioger

Adhésion des Communes de Sorbey et Tragny au Syndicat Mixte Intercommunal à Vocation Touristique du Pays Messin.
Point
33

M. Lecocq

Commission Communale pour l’Accessibilité aux Personnes Handicapées.
Point
34

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.
Point
35

M. Gros

Questions orales.