Conseil Municipal - 25/11/2010
Versement d’une subvention exceptionnelle au Conseil Presbytéral de Montigny-lès-Metz.
Le Conseil Presbytéral de la paroisse protestante réformée de Montigny-Sablon-Metz Sud sollicite la participation de la Ville de Metz au financement de la consommation importante de gaz inhérente aux travaux, subventionnés par la Municipalité, qui ont été réalisés au Temple durant l’hiver 2008/2009. La paroisse est propriétaire de l’édifice.
Le coût total des consommations pour la période de juin 2008 à juin 2009 s’élève à 6 551,22 €. Le coût des consommations concernant la période précédente, soit de mai 2007 à mai 2008 s’élève à 1 815,16 €. La différence des deux facturations s’élève à 4736,06 €.
La Ville de Montigny-lès-Metz estime la participation des communes associées au montant excédentaire dû aux travaux à un montant maximum de 3 500 €.
Il est proposé d’attribuer au Conseil Presbytéral de la paroisse protestante réformée de Montigny-Sablon-Metz sud une subvention exceptionnelle d’un montant de 1 225 € correspondant, selon la clé de répartition en vigueur, à 35 % du montant excédentaire à la charge des communes associées.
Rapporteur :
M. Marechal
Interventions :
Mme. Zimmermann