Conseil Municipal - 25/11/2010

M. Gros

Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. Payraudeau

Etat n° 8 de régularisation des Décisions Modificatives.

M. Fonte

Nuit Blanche - Acceptation d’une subvention.

M. Tron

Mise en oeuvre du projet METTIS en Centre ville – rue Belle-Isle/Square du Luxembourg/Boulevard Sérot – Choix du Maître d’oeuvre.

M. Darbois

Versement d’une subvention à l’Institut Européen d’Ecologie.

M. Lioger

Terrain TCRM, avenue de Blida – Modification de l’acte de vente du 4 Mars 1983.

Mme. Saadi

Ouverture de l’enquête publique préalable à l’intégration d’office dans le domaine public communal des rues des Renoncules, des Roseaux et de la Valériane à Magny.

Mme. Bori

Subvention activité périscolaire MJC Boileau - Pré Génie.

Mme. Kaucic

Versement de diverses subventions de Cohésion Sociale.

M. Belhaddad

Attribution de subventions à diverses associations sportives.

M. Scuderi

Spectacles en Recommandé.

M. Marechal

Versement d’une subvention exceptionnelle au Conseil Presbytéral de Montigny-lès-Metz.

M. Lioger

Rapports d’activités des services pour l’année 2009.

Mme. Bori

Désignation d’un représentant supplémentaire au Conseil d’Administration du Collège Jules Lagneau.

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

M. Gros

Questions orales.

M. Gandar

Séance à huis clos - Remises gracieuses de dettes.