Conseil Municipal - 28/11/2013

Divers
1

M. Gros

Point d'information sur des sujets d'actualité.
Point
1

M. Darbois

Rapport sur la situation de la Ville de Metz en matière de Développement Durable.
Point
2

M. Gros

Débat d'Orientation Budgétaire 2014.
Point
3

M. Scuderi

Reconstruction d'un centre social (centre Champagne) et création d'un équipement multi-accueil de la petite enfance à Borny (secteur Borny Est).
Point
4

M. Scuderi

Construction de l'AGORA, Médiathèque Centre Social à la Patrotte : approbation de l'APD.
Point
5

Mme. Bori

Subventions aux associations périscolaires - solde 2013.
Point
6

M. Tron

Examen pour l'exercice 2012 des rapports annuels des délégations de service public de la Ville de Metz, du rapport annuel sur le prix et la qualité du service de distribution publique de l'eau potable, et du rapport d'activité du Président de la commission consultative des services publics locaux.
Point
7

M. Jean

Avenant n° 1 au contrat de concession pour le service public du développement et de l'exploitation du réseau de distribution d'électricité et de la fourniture d'énergie électrique aux tarifs réglementés.
Point
8

M. Darbois

Avenants aux contrats de DSP relatifs à l’exploitation du stationnement sur voirie, et des parkings Saint-Thiébault et Gare-Charles De Gaulle.
Point
9

M. Lioger

Soutien à l'agriculture urbaine - Convention avec la Société d’aménagement foncier et d’établissement rural (Safer) de Lorraine.
Point
10

Mme. Kaucic

Jardins familiaux municipaux : règlement intérieur.
Point
11

M. Koenig

Insertion par l'activité économique et création d'emplois : charte partenariale dans le cadre des opérations de restructuration de la maternité Sainte Croix à Metz par la société Batigère.
Point
12

Mme. Kaucic

Convention tripartite EPFL/Ville de Metz/ADOMA.
Point
13

Mme. Sallusti

Adhésion à la Coalition européenne des Villes contre le Racisme (Europeen Coalition of Cities Against Racism - ECCAR).
Point
14

M. Fonte

Versement d'une subvention d'équipement au Consistoire Israélite de Metz.
Point
15

M. Planchette

Versement d'une subvention d'équipement à la paroisse de Notre-Dame de Lourdes (Devant-lès-Ponts).
Point
16

M. Jean

Mise à disposition d'un agent auprès de la société Publique Locale 'Metz Métropole Moselle Congrès'.
Point
17

M. Toulouze

Etat n° 5 de régularisation des décisions modificatives.
Point
18

M. Toulouze

Délai Global de Paiement - Recouvrement des intérêts moratoires dûs par le Comptable public.
Point
19

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009, ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.
Point
20

M. Gros

Questions orales
Point
1

M. Toulouze

Huis Clos - Créances irrécouvrables admises en non-valeur et remises gracieuses.