Conseil Municipal - 31/03/2016

Divers
1

M. Gros

Point d’information sur des sujets d’actualité.
Point
1

M. Gros

TCRM Blida : modification portant sur l'objet social et la composition du capital de la SAEML Metz Technopôle, participation de la Ville de Metz à l'augmentation de capital de la SAEML et création d’une filiale sous forme de SAS.
Point
2

Mme. Antoine-Fabry

Projet 2016-2018 de l'Ecole des Sports et Politique de la Ville.
Point
3

Mme. Saadi

Politique de la Ville :1ère programmation 2016 du Contrat de Ville.
Point
4

M. Pitti

Approbation de la Charte Européenne des Droits de l'Homme dans la Ville.
Point
5

Mme. Migaud

Attributions de subventions en faveur de projets pour les seniors, la santé et les personnes handicapées.
Point
6

M. Heulluy

Versement de subventions à des associations contribuant au développement numérique.
Point
7

M. Lekadir

Soutien aux associations œuvrant dans les domaines des arts visuels et de l'image.
Point
8

Mme. Antoine-Fabry

Subventions aux associations non conventionnées.
Point
9

Mme. Bori

Animation de la pause méridienne - Projet Entr'Act.
Point
10

Mme. Bori

Modification de périmètres scolaires.
Point
11

Mme. Kaucic

Poursuite du dispositif Emplois d'avenir.
Point
12

Mme. Kaucic

Démarche de prévention des risques psychosociaux : convention avec l'ARACT et demande de subvention au Fonds National de Prévention.
Point
13

M. Lioger

Désaffectation et déclassement de la parcelle BN 402 en vue de la cession d'une emprise d'environ 1800 m² à la SCI BLUE DESCARTES dans la ZAC GPV.
Point
14

M. Lioger

Ouverture à l'urbanisation partielle de la ZAC du Parc du Technopôle.
Point
15

M. Planchette

Versement d'une subvention d'équipement exceptionnelle au Conseil de Fabrique de la paroisse du Très Saint-Sacrement (Devant-lès-Ponts).
Point
16

M. Gros

Vente d'un bien immobilier par le Consistoire Israélite de la Moselle.
Point
17

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015 et du 29 octobre 2015 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.
Point
18

M. Gros

Questions orales.