Conseil Municipal - 27/04/2017

M. Gros

Hommage à Xavier Jugelé, policier tué dans l'exercice de ses fonctions

M. Toulouze

Compte de Gestion de l'exercice 2016.

M. Gros

Compte Administratif 2016.

M. Toulouze

Affectation du résultat de l'exercice 2016 du budget principal et des budgets annexes.

M. Lekadir

Soutien aux associations œuvrant dans le champ du spectacle vivant et complément de programmation.

M. Lekadir

Soutien aux compagnies de théâtre messines : accompagnement au Festival d’Avignon concerté avec la Région Grand Est.

M. Lekadir

Versement de la subvention 2017 de la Ville de Metz pour le festival d'arts de rue "Hop Hop Hop".

Mme. Seghir

Financement de projets étudiants.

Mme. Antoine-Fabry

Attribution de subventions à divers projets socioéducatifs.

M. Gros

Saison sportive 2016/2017 : Accompagnement des clubs par la Ville.

Mme. Ferraro

Charte Metz Moselle LGBT.

Mme. Sallusti

Attractivité commerciale du territoire : versement d'une subvention à la Fédération des Commerçants de Metz.

M. Scuderi

Attribution d'une subvention à l'association "Accueil des Villes Françaises".

M. Koenig

Fourrière Automobile - Choix du mode de gestion et lancement d'une procédure de délégation de service public.

Mme. Agamennone

Programme Interreg V A- Grande Région : projet "NOE-NOAH".

Mme. Agamennone

Mécénat pour les manifestations organisées dans le cadre des 150 ans du Jardin Botanique.

Mme. Agamennone

Metz, Ville Jardin : conventions avec divers partenaires.

Mme. Agamennone

Projet de ferme maraîchère et pédagogique à Borny.

Mme. Kaucic

Présentation du plan de formation triennal 2015-2017.

Mme. Kaucic

Indemnités des élus.

M. Lioger

Acquisition de parcelles situées sur le ban de Borny dans le cadre du projet de ferme maraîchère et pédagogique.

M. Lioger

Acquisition d'une parcelle située sur le ban de Borny par la procédure des biens vacants et sans maître dans le cadre du projet de ferme maraîchère et pédagogique.

M. Lioger

Acquisition de terrains - Projet de réaménagement des jardins et espaces verts sur le secteur de Metz-Nord.

M. Lioger

Avenant n°01 à la convention de travaux avec l'EPFL- ZAC de Bonsecours.

M. Lioger

Rétrocession d'une parcelle appartenant à la société BOUYGUES IMMOBILIER, rue de l'Aubin Jaune à Metz-Magny.

M. Lioger

Retrait de la délibération du Conseil Municipal du 17 décembre 2009 portant sur la cession et la mise à disposition de terrains communaux situés entre la rue du Général Ferrié et le boulevard Victor Demange.

Mme. Bori

Fusion des écoles maternelle au Pommier Rose et élémentaire de la Seille.

Mme. Riblet

Cession de motifs d'illumination de Noël, de matériels et de véhicules désaffectés.

Mme. Kaucic

Etat n° 2 de régularisation des décisions modificatives.

Mme. Kaucic

Garantie annuelle octroyée à certains créanciers de l'Agence France Locale.

Mme. Kaucic

Transfert de la garantie d'emprunt accordée à Est Habitat Construction au profit de la Société Résidences Sociales de France.

M. Gandar

Règlement Intérieur du Conseil Municipal - Modification des articles 65 et 67.

M. Gros

Désignations diverses.

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015 et du 29 octobre 2015 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.

M. Gros

Questions orales