Conseil Municipal - 26/09/2019

Divers
1

M. Gros

Point d’information sur des sujets d’actualité.
Point
1

M. Gros

Contrat de Partenariat Métropolitain entre la Région Grand Est, la Métropole de Metz et la Ville de Metz.
Point
2

M. Gros

Bilan d’activité des services municipaux pour l’année 2018.
Point
3

M. Lekadir

Metz, ville laboratoire 100% Education Artistique et Culturelle : 10ème saison des résidences d'artistes à l'école.
Point
4

M. Lekadir

Promotion du cinéma et éducation à l'image.
Point
5

M. Lekadir

Fêtes de la Saint-Nicolas 2019.
Point
6

M. Lekadir

Contrat de cession du fonds Claude LEFEBVRE.
Point
7

Mme. Aguasca

Subvention à l'Association Mémoire des Forces Aériennes Françaises Libres.
Point
8

Mme. Aguasca

Participation financière aux frais de chauffage de la Cathédrale de Metz.
Point
9

M. Tron

Versement d'une subvention d'équipement au profit de la Région Grand Est.
Point
10

M. Tron

Saison sportive 2018/2019 : accompagnement des clubs par la Ville.
Point
11

M. Gros

Soutien au projet Triathlon Citoyen à destination des jeunes de l'Ecole des Sports.
Point
12

M. Gros

Subventions aux associations socioéducatives.
Point
13

Mme. Bori

Les 30 ans de la Convention Internationale des Droits de l'Enfant à la BAM.
Point
14

Mme. Sagrafena

Attribution d'une subvention d'investissement au Comité de GEstion des Haltes d'enfants de l'Agglomération Messine - COGEHAM.
Point
15

Mme. Bori

Voyage d'étude au Québec relatif à la petite enfance.
Point
16

Mme. Mergen-Morel

Charte d'engagement : " Villes et territoires sans perturbateurs endocriniens".
Point
17

Mme. Mergen-Morel

Attribution de subventions en faveur de projets santé et handicap.
Point
18

Mme. Saadi

Déclaration d'engagement avec l'Agence Nationale de Rénovation Urbaine.
Point
19

Mme. Saadi

Contrat de Ville 2019 - 2ème programmation - Mission exploratoire emploi.
Point
20

Mme. Saadi

Conventions de réservation de logements locatifs sociaux.
Point
21

M. Koenig

Avenant n°2 à la convention de travaux avec l'EPFL relative au site CHR BON SECOURS - Prorogation des délais.
Point
22

M. Koenig

Cession d'une emprise communale située sur le ban du Sablon, à l'angle de la rue Dembour et de la rue aux Arènes.
Point
23

M. Krausener

Cession d'une parcelle communale à l'UEM dans la ZAE Amphithéâtre.
Point
24

M. Koenig

Constatation de la désaffectation, décision de déclassement et cession d'une parcelle à Metz-Métropole boulevard de la Solidarité- ZAE Technopôle.
Point
25

M. Krausener

Acquisition d'une emprise foncière appartenant à la copropriété ARIELLE au 5-7 rue du Béarn en vue de son intégration dans le domaine public communal.
Point
26

M. Koenig

Cession d'une parcelle communale située dans l'enceinte de la Caserne Seré de Rivières.
Point
27

M. Koenig

Transfert à VNF de parcelles communales sises rue Périgot et à la Maxe.
Point
28

M. Krausener

Cession d'une parcelle communale située 22 rue Jean d'Apremont à Metz.
Point
29

M. Krausener

Transfert à la Région Grand Est du lycée Hôtelier Raymond Mondon et du lycée Alain Fournier.
Point
30

M. Krausener

Transfert au Département de la Moselle des collèges Jules Lagneau et Paul Verlaine.
Point
31

M. Lecocq

Convention de mandat à la SPL SAREMM : rénovation et extension des hangars du Centre Technique de la Propreté Urbaine - Rue Dreyfus Dupont.
Point
32

M. Darbois

Convention de partenariat entre la Ville de Metz et l'AFAEDAM dans le cadre des éco-manifestations.
Point
33

M. Toulouze

Acceptation des dividendes versés au titre de l'exercice 2018 par la SAEML UEM.
Point
34

M. Toulouze

Etat n°2 des décisions modificatives.
Point
36

M. Toulouze

Garanties d'emprunts accordées à Présence Habitat - Réitération de 7 lignes de prêts CDC.
Point
35

M. Toulouze

Garantie annuelle octroyée à certains créanciers de l'Agence France locale.
Point
37

M. Toulouze

Convention constitutive de groupement de commande - Assistance à maîtrise d’ouvrage pour le renouvellement des contrats collectifs d’assurance pour les risques « Santé » et « Prévoyance » des agents.
Point
38

M. Toulouze

Convention constitutive de groupements de commande à la carte - Ville de Metz coordonnateur.
Point
39

M. Gros

Désignations diverses.
Point
40

M. Gros

Mise à jour du tableau récapitulatif des indemnités de fonction des membres du conseil municipal.
Point
41

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.
Point
42

M. Gros

Questions orales.