Conseil Municipal - 27/05/2021

Point
1

M. Lucas

Compte administratif 2020.
Point
2

M. Lucas

Compte de gestion 2020.
Point
3

M. Lucas

Affectation du résultat de l'exercice 2020 du budget principal et des budgets annexes.
Point
4

M. Lucas

Clôture d'autorisations de programme et crédits de paiement.
Point
5

M. Thil

Versement de la contribution financière 2021 au Centre Pompidou-Metz.
Point
6

M. Bohr

Soutien au rayonnement des compagnies messines : accompagnement au Festival d'Avignon.
Point
7

M. Thil

Soutien aux associations œuvrant dans les domaines de l'histoire, du patrimoine et des lettres.
Point
8

M. Bohr

Projet Interreg VA "NOE-NOAH" : transfert de budget entre partenaires.
Point
9

M. Tahri

Animation estivale 2021 - Attribution de subventions à diverses associations sportives, culturelles, socioéducatives et instances publiques.
Point
10

M. Tahri

Attribution d'une subvention pour le remboursement des fluides.
Point
11

M. Tahri

Attribution de subventions pour projets socioéducatifs.
Point
12

Mme. Viallat

Subventions à des associations naturalistes au titre de l'année 2021.
Point
13

Mme. Masson-Franzil

Bilan à mi-parcours de l'Agenda d'Accessibilité Programmée de la Ville de Metz.
Point
14

M. Tahri

Labellisation Cité Educative Quartier de Borny.
Point
15

M. Tahri

Convention de réservation de logements.
Point
16

M. Dap

Transfert de propriété de l'aire d'accueil des gens du voyage de Metz Blida à METZ-METROPOLE.
Point
17

M. Dap

Acquisition par la Ville de METZ de parcelles EPFL situées sur le territoire de COINCY.
Point
18

M. Dap

Acquisition par la Ville de METZ de parcelles EPFL formant la zone ' Arsenal III Sud ' à METZ Devant-Les-Ponts.
Point
19

M. Husson

Cession de véhicules désaffectés et de matériels divers.
Point
20

Mme. Agamennone

Convention de co-financement relative à l'étude Metz Urban Mobility 2030.
Point
21

Mme. Agamennone

Reporté - Confirmation de l'instauration d'une redevance de stationnement au sens de l'article L2333-87 du CGCT.
Point
22

M. Husson

Actualisation des tarifs de la TLPE au 1er janvier 2022.
Point
23

M. Lucas

Société Anonyme d'Economie Mixte Locale (SAEML) UEM : Rapprochement de la régie d'électricité de la Commune d'Uckange et du groupe UEM.
Point
24

M. Husson

Actualisation du Régime Indemnitaire des agents municipaux : modification du montant de la sujétion liée aux horaires atypiques en Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant pour le personnel de la micro-crèche "Clair de Lune".
Point
25

M. Husson

Création d'emplois non permanents dans le cadre de contrats de projet.
Point
26

M. Lucas

Garantie d'emprunt accordée à la SAREMM - ZAC des Coteaux de la Seille.
Point
27

M. le Maire

Pacte de gouvernance entre Metz Métropole et ses communes.
Point
28

M. le Maire

Adhésion de la Commune de Roncourt et Lorry-Mardigny à Metz Métropole.
Divers
1

M. le Maire

Vote des points.
Point
29

M. le Maire

Communication des décisions.
Point
30

M. le Maire

Question orale.