Conseil Municipal - 29/11/2018

Point
5

Examen pour l’exercice 2017 des rapports annuels des délégations de service public, des rapports annuels sur le prix et la qualité du service public d'assainissement, d'eau potable et d'élimination des déchets ainsi que leurs notes liminaires, du rapport annuel du camping municipal géré en régie pour l'exercice 2017 et du rapport d'activité 2017 du Président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux.

Approbation du Conseil Municipal concernant les documents suivants :
- Rapport annuel de synthèse 2017 des délégations de service public (établi par les services de la Collectivité),
- Rapports annuels 2017 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement, d'eau potable et d'élimination des déchets,
- Notes liminaires de Monsieur le Maire sur ces services respectifs,
- Rapport annuel 2017 de la régie du camping municipal,
- Rapport d'activité 2017 du Président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL).



DCM N°18-11-29-5 (19,33 Mo, publié le 18/12/2018)

Rapporteur :
M. Toulouze

Interventions :


M. Aldrin

Mme. Colin-Oesterlé

M. Darbois

M. Gros

M. Lebeau

M. Lioger

Mme. Zimmermann

M. Cambianica

Mme. Grolet

M. Gourlot