Conseil Municipal - 29/11/2018

Divers
1

M. Gros

Points d'information sur des sujets d'actualité
Point
1

Mme. Kaucic

Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes.
Point
2

M. Toulouze

Débat d'Orientation Budgétaire 2019.
Point
3

M. Gros

Approbation du rapport 2018 de la CLECT Metz Métropole.
Point
4

M. Gros

Transfert de l'ensemble des équipements publics internes aux ZAE et nécessaires à leur fonctionnement (voiries, équipements et espaces publics).
Point
5

M. Toulouze

Examen pour l’exercice 2017 des rapports annuels des délégations de service public, des rapports annuels sur le prix et la qualité du service public d'assainissement, d'eau potable et d'élimination des déchets ainsi que leurs notes liminaires, du rapport annuel du camping municipal géré en régie pour l'exercice 2017 et du rapport d'activité 2017 du Président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux.
Point
6

M. Gros

Rapports sur l'activité des SPL Metz Métropole Moselle Congrès et SAREMM ainsi que des SAEML Metz Techno'pôles et UEM pour l'exercice 2017.
Point
7

M. Gros

Rapports sur l'activité des SCIC la Ferme de Borny et CITIZ pour l'exercice 2017.
Point
8

Mme. Migaud

Super Senior Saison 2.
Point
9

M. Lekadir

Création d'une œuvre street art en partenariat avec l'Etat.
Point
10

M. Lekadir

Convention de mise à disposition des postes de conservateurs de bibliothèque d’Etat.
Point
11

Mme. Agamennone

Conventions avec l'association A.R.B.R.E.S. pour la valorisation des arbres remarquables de la Ville de Metz.
Point
12

M. Gros

Cession d'un terrain communal situé rue Charles le Payen au Sablon.
Point
13

M. Krausener

Cession de l'immeuble sis 6 rue de Périgot à Metz.
Point
14

M. Krausener

Cession d'une parcelle en indivision située rue Mouzin à Metz.
Point
15

M. Gros

Conventions de réservation de logements.
Point
16

M. Toulouze

Réitération de garanties d'emprunts au profil des sociétés d'HLM Batigère et Logiest.
Point
17

M. Toulouze

Etat n°5 des décisions modificatives.
Point
18

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.
Point
19

M. Gros

Questions orales.