Retrouvez le Conseil municipal du 29 septembre en vidéo

29 septembre 2022

 

Retrouvez les débats et documents des décisions en détail.

Ordre du jour

  • Intervention du 1er adjoint au Maire de Tchernivsti.
  • Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 11 juillet 2022.
  • Point 1 - M. Khalifé - Installation d'un Conseiller Municipal.
  • Point 2 - M. Khalifé - Suppression d'un poste d'Adjoint au Maire.
  • Point 3 - M. Khalifé - Création d'un poste d'Adjoint au Maire.
  • Point 4 - M. Khalifé - Election d'un nouvel Adjoint au Maire.
  • Point 5 - M. Khalifé - Désignations diverses.
  • Point 6 - M. Khalifé - Contrat de Sécurité Intégrée.
  • Point 7 - M. Dap - Redynamisation du quartier Outre-Seille : Lancement d'une campagne de ravalement.
  • Point 8 - Mme Burgy - Appel à manifestation d'intérêt (AMI) pour la réalisation et l'exploitation d'installations photovoltaïques sur le patrimoine de la Ville de Metz suite à candidature spontanée.
  • Point 9 - M. Husson - Projet de création d'un lieu de spectacle vivant dans l'ancien cinéma CAMEO - ARIEL sis 24 rue du Palais : conclusion d'un bail emphytéotique administratif.
  • Point 10 - M. Lucas - Taxe sur les friches commerciales - Etablissement de la liste des locaux imposables pour 2023.
  • Point 11 - M. Khalifé - Charte relative à la téléphonie mobile
  • Point 12 - M. Thil - Metz, ville 100% Education Artistique et Culturelle : 13e saison des résidences d'artistes à l'école.
  • Point 13 - M. Bohr - Soutien à diverses associations culturelles et complément de programmation.
  • Point 14 - M. Bohr - Renouvellement de la convention Villes et Pays d'Art et d'Histoire.
  • Point 15 - Mme Friot - Auberge de Jeunesse : acceptation d'un don.
  • Point 16 - Mme Thil - Participation financière aux frais de chauffage de la Cathédrale SaintEtienne.
  • Point 17 - M. Thil - Versement d'une subvention d'équipement au Consistoire Israélite de la Moselle.
  • Point 18 - M. Vorms - Subventions dans le cadre de la lutte contre les discriminations.
  • Point 19 - Mme Masson-Franzil - Attribution d'une subvention pour un projet culturel inclusif : GAS (Groupe autonome de spectateurs).
  • Point 20 - Mme Masson-Franzil - Commission communale pour l'accessibilité - Rapport juillet 2020 - juillet 2022.
  • Point 21 - M. Reiss - Saison sportive 2021/2022 : accompagnement des clubs par la Ville.
  • Point 22 - M. Reiss - Versement d'une subvention à l'Association Football Club de Metz.
  • Point 23 - Mme Lux - Modification des règlements de fonctionnement et d'attribution de places des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant de la Ville de Metz.
  • Point 24 - Mme Lux - Attribution de subventions de fonctionnement et d'investissement à des associations œuvrant dans le domaine de la Petite Enfance, de la Famille et de la Parentalité.
  • Point 25 - Mme Stemart - Célébration de l'adoption de la Convention Internationale des Droits des Enfants (CIDE): projet Komar Chey dans le cadre de Metz "Ville Amie des Enfants"
  • Point 26 - Mme Stemart - Dispositif en faveur du bilinguisme : nouvelle convention avec le Conseil Départemental de la Moselle.
  • Point 27 - Mme Stemart - Avenant à la convention scolaire avec la commune de WOIPPY.
  • Point 28 - Mme Audouy - Convention d'accueil à la restauration scolaire du lycée René Cassin.
  • Point 29 - M. Tahri - Subventions à diverses associations dans le cadre de projets socioéducatifs et de différents dispositifs à destination de la jeunesse.
  • Point 30 - M. Malassé - Règlement du concours des plus beaux jardins familiaux.
  • Point 31 - M. Malassé - Passation de 3 conventions pour la création de jardins partagés.
  • Point 32 - Mme Khalifé - Attribution d'une subvention à PC SOLIDAIRE pour reconditionnement de matériel informatique obsolète en vue d'en faire bénéficier du public en situation de fragilité numérique.
  • Point 33 - M. Dap - Versement de la participation financière 2022 à l'ALEC du Pays Messin dans le cadre du programme PACTE-15%.
  • Point 34 - M. Dap - ZAC DU SANSONNET : Approbation du Compte-Rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) de l'année 2021.
  • Point 35 - M. Dap - ZAC DES COTEAUX DE LA SEILLE : Approbation du compterendu financier annuel à la collectivité (CRAC) de l'année 2021.
  • Point 36 - M. Dap - Cession d'une parcelle communale sise rue Clérisseau à Metz - Plantières-Queuleu.
  • Point 37 - M. Dap - Cession d'une parcelle communale sise rue des Gentianes à Metz - Vallières.
  • Point 38 - M. Burhan - Cession de véhicules désaffectés et de matériels divers du Parc Auto.
  • Point 39 - Mme Agamennone - Stationnement payant sur voirie : modalités de reversement des produits de forfait de post-stationnement à Metz Métropole.
  • Point 40 - Mme Agamennone - Présentation du rapport annuel 2021 des recours administratifs préalables obligatoires du stationnement payant sur voirie.
  • Point 41 - M. Husson - Protocole d'accord transactionnel entre la société RESEDA et la Ville de Metz.
  • Point 42 - M. Husson - Recrutements par voie contractuelle.
  • Point 43 - M. Lucas - Décision modificative du budget n1.
  • Point 44 - M. Lucas - Acceptation des dividendes versés au titre de l'exercice 2021 par la SAEML UEM.
  • Point 45 - M. Khalifé - Communication des décisions.
  • Questions orales

Séance à Huis Clos

  • Point 46 - M. Lucas - Remises gracieuses de dettes.

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