Conseil Municipal - 29/09/2022

Divers
1

M. Khalifé

Intervention du 1er adjoint au Maire de Tchernivsti.
Divers
2

M. Khalifé

Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 11 juillet 2022.
Point
1

M. Khalifé

Installation d'un Conseiller Municipal.
Point
2

M. Khalifé

Suppression d'un poste d'Adjoint au Maire.
Point
3

M. Khalifé

Création d'un poste d'Adjoint au Maire.
Point
4

M. Khalifé

Election d'un nouvel Adjoint au Maire.
Point
5

M. Khalifé

Désignations diverses.
Point
6

M. Khalifé

Contrat de Sécurité Intégrée.
Point
7

M. Dap

Redynamisation du quartier Outre-Seille : Lancement d'une campagne de ravalement.
Point
8

Mme. Burgy

Appel à manifestation d'intérêt (AMI) pour la réalisation et l'exploitation d'installations photovoltaïques sur le patrimoine de la Ville de Metz suite à candidature spontanée.
Point
9

M. Husson

Projet de création d'un lieu de spectacle vivant dans l'ancien cinéma CAMEO - ARIEL sis 24 rue du Palais : conclusion d'un bail emphytéotique administratif.
Point
10

M. Lucas

Taxe sur les friches commerciales - Etablissement de la liste des locaux imposables pour 2023.
Point
11

M. Khalifé

Charte relative à la téléphonie mobile.
Point
12

M. Thil

Metz, ville 100% Education Artistique et Culturelle : 13e saison des résidences d'artistes à l'école.
Point
13

M. Bohr

Soutien à diverses associations culturelles et complément de programmation.
Point
14

M. Bohr

Renouvellement de la convention Villes et Pays d'Art et d'Histoire.
Point
15

Mme. Friot

Point retiré - Auberge de Jeunesse : acceptation d'un don.
Point
16

M. Thil

Participation financière aux frais de chauffage de la Cathédrale Saint-Etienne.
Point
17

M. Thil

Versement d'une subvention d'équipement au Consistoire Israélite de la Moselle.
Point
18

M. Vorms

Subventions dans le cadre de la lutte contre les discriminations.
Point
19

Mme. Masson-Franzil

Attribution d'une subvention pour un projet culturel inclusif : GAS (Groupe autonome de spectateurs).
Point
20

Mme. Masson-Franzil

Commission communale pour l'accessibilité - Rapport juillet 2020 -juillet 2022.
Point
21

M. Reiss

Saison sportive 2021/2022 : accompagnement des clubs par la Ville.
Point
22

M. Reiss

Versement d'une subvention à l'Association Football Club de Metz.
Point
23

Mme. Lux

Modification des règlements de fonctionnement et d'attribution de places des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant de la Ville de Metz.
Point
24

Mme. Lux

Attribution de subventions de fonctionnement et d'investissement à des associations œuvrant dans le domaine de la Petite Enfance, de la Famille et de la Parentalité.
Point
25

Mme. Stemart

Célébration de l'adoption de la Convention Internationale des Droits des Enfants (CIDE): projet Komar Chey dans le cadre de Metz "Ville Amie des Enfants".
Point
26

Mme. Stemart

Dispositif en faveur du bilinguisme : nouvelle convention avec le Conseil Départemental de la Moselle.
Point
27

Mme. Stemart

Avenant à la convention scolaire avec la commune de WOIPPY.
Point
28

Mme. Audouy

Convention d'accueil à la restauration scolaire du lycée René Cassin.
Point
29

M. Tahri

Subventions à diverses associations dans le cadre de projets socioéducatifs et de différents dispositifs à destination de la jeunesse.
Point
30

M. Malasse

Règlement du concours des plus beaux jardins familiaux.
Point
31

M. Malasse

Passation de 3 conventions pour la création de jardins partagés.
Point
32

M. Khalifé

Attribution d'une subvention à PC SOLIDAIRE pour reconditionnement de matériel informatique obsolète en vue d'en faire bénéficier du public en situation de fragilité numérique.
Point
33

M. Dap

Versement de la participation financière 2022 à l'ALEC du Pays Messin dans le cadre du programme PACTE-15%.
Point
34

M. Dap

ZAC DU SANSONNET : Approbation du Compte-Rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) de l'année 2021.
Point
35

M. Dap

ZAC DES COTEAUX DE LA SEILLE : Approbation du compte-rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) de l'année 2021.
Point
36

M. Dap

Cession d'une parcelle communale sise rue Clérisseau à Metz - Plantières-Queuleu.
Point
37

M. Dap

Cession d'une parcelle communale sise rue des Gentianes à Metz - Vallières.
Point
38

M. Burhan

Cession de véhicules désaffectés et de matériels divers du Parc Auto.
Point
39

Mme. Agamennone

Stationnement payant sur voirie : modalités de reversement des produits de forfait de post-stationnement à Metz Métropole.
Point
40

Mme. Agamennone

Présentation du rapport annuel 2021 des recours administratifs préalables obligatoires du stationnement payant sur voirie.
Point
41

M. Husson

Protocole d'accord transactionnel entre la société RESEDA et la Ville de Metz.
Point
42

M. Husson

Recrutements par voie contractuelle.
Point
43

M. Lucas

Décision modificative du budget n°1.
Point
44

M. Lucas

Acceptation des dividendes versés au titre de l'exercice 2021 par la SAEML UEM.
Point
45

M. Khalifé

Communication des décisions.
Questions Orales
1

M. Khalifé

Questions Orales.
Point
46

M. Lucas

Séance à Huis Clos - Remises gracieuses de dettes.