Conseil Municipal - 29/09/2022

M. Khalifé

Intervention du 1er adjoint au Maire de Tchernivsti.

M. Khalifé

Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 11 juillet 2022.

M. Khalifé

Installation d'un Conseiller Municipal.

M. Khalifé

Suppression d'un poste d'Adjoint au Maire.

M. Khalifé

Création d'un poste d'Adjoint au Maire.

M. Khalifé

Election d'un nouvel Adjoint au Maire.

M. Khalifé

Désignations diverses.

M. Khalifé

Contrat de Sécurité Intégrée.

M. Dap

Redynamisation du quartier Outre-Seille : Lancement d'une campagne de ravalement.

Mme. Burgy

Appel à manifestation d'intérêt (AMI) pour la réalisation et l'exploitation d'installations photovoltaïques sur le patrimoine de la Ville de Metz suite à candidature spontanée.

M. Husson

Projet de création d'un lieu de spectacle vivant dans l'ancien cinéma CAMEO - ARIEL sis 24 rue du Palais : conclusion d'un bail emphytéotique administratif.

M. Lucas

Taxe sur les friches commerciales - Etablissement de la liste des locaux imposables pour 2023.

M. Khalifé

Charte relative à la téléphonie mobile.

M. Thil

Metz, ville 100% Education Artistique et Culturelle : 13e saison des résidences d'artistes à l'école.

M. Bohr

Soutien à diverses associations culturelles et complément de programmation.

M. Bohr

Renouvellement de la convention Villes et Pays d'Art et d'Histoire.

Mme. Friot

Point retiré - Auberge de Jeunesse : acceptation d'un don.

M. Thil

Participation financière aux frais de chauffage de la Cathédrale Saint-Etienne.

M. Thil

Versement d'une subvention d'équipement au Consistoire Israélite de la Moselle.

M. Vorms

Subventions dans le cadre de la lutte contre les discriminations.

Mme. Masson-Franzil

Attribution d'une subvention pour un projet culturel inclusif : GAS (Groupe autonome de spectateurs).

Mme. Masson-Franzil

Commission communale pour l'accessibilité - Rapport juillet 2020 -juillet 2022.

M. Reiss

Saison sportive 2021/2022 : accompagnement des clubs par la Ville.

M. Reiss

Versement d'une subvention à l'Association Football Club de Metz.

Mme. Lux

Modification des règlements de fonctionnement et d'attribution de places des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant de la Ville de Metz.

Mme. Lux

Attribution de subventions de fonctionnement et d'investissement à des associations œuvrant dans le domaine de la Petite Enfance, de la Famille et de la Parentalité.

Mme. Stemart

Célébration de l'adoption de la Convention Internationale des Droits des Enfants (CIDE): projet Komar Chey dans le cadre de Metz "Ville Amie des Enfants".

Mme. Stemart

Dispositif en faveur du bilinguisme : nouvelle convention avec le Conseil Départemental de la Moselle.

Mme. Stemart

Avenant à la convention scolaire avec la commune de WOIPPY.

Mme. Audouy

Convention d'accueil à la restauration scolaire du lycée René Cassin.

M. Tahri

Subventions à diverses associations dans le cadre de projets socioéducatifs et de différents dispositifs à destination de la jeunesse.

M. Malasse

Règlement du concours des plus beaux jardins familiaux.

M. Malasse

Passation de 3 conventions pour la création de jardins partagés.

M. Khalifé

Attribution d'une subvention à PC SOLIDAIRE pour reconditionnement de matériel informatique obsolète en vue d'en faire bénéficier du public en situation de fragilité numérique.

M. Dap

Versement de la participation financière 2022 à l'ALEC du Pays Messin dans le cadre du programme PACTE-15%.

M. Dap

ZAC DU SANSONNET : Approbation du Compte-Rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) de l'année 2021.

M. Dap

ZAC DES COTEAUX DE LA SEILLE : Approbation du compte-rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) de l'année 2021.

M. Dap

Cession d'une parcelle communale sise rue Clérisseau à Metz - Plantières-Queuleu.

M. Dap

Cession d'une parcelle communale sise rue des Gentianes à Metz - Vallières.

M. Burhan

Cession de véhicules désaffectés et de matériels divers du Parc Auto.

Mme. Agamennone

Stationnement payant sur voirie : modalités de reversement des produits de forfait de post-stationnement à Metz Métropole.

Mme. Agamennone

Présentation du rapport annuel 2021 des recours administratifs préalables obligatoires du stationnement payant sur voirie.

M. Husson

Protocole d'accord transactionnel entre la société RESEDA et la Ville de Metz.

M. Husson

Recrutements par voie contractuelle.

M. Lucas

Décision modificative du budget n°1.

M. Lucas

Acceptation des dividendes versés au titre de l'exercice 2021 par la SAEML UEM.

M. Khalifé

Communication des décisions.

M. Khalifé

Questions Orales.

M. Lucas

Séance à Huis Clos - Remises gracieuses de dettes.