Conseil Municipal - 26/01/2012

Divers
1

M. Gros

Point d’information sur des sujets d’actualité.
Point
1

Mme. Olesinski

Equipements et travaux divers concernant les espaces verts - Programme 2012.
Point
2

M. Gandar

Maintenance de la voirie publique et restauration des remparts, des ouvrages d’art et murs de quais.
Point
3

M. Heulluy

Eclairage public - Programme 2012.
Point
4

M. Tron

Projet METTIS - Avenants aux conventions entre Metz Métropole et la Ville de Metz.
Point
5

Mme. Kaucic

Garantie des risques locatifs et mobilisation du parc locatif privé : accord partenarial.
Point
6

Mme. Pallez

Convention de réservation de logements locatifs sociaux.
Point
7

Mme. Mertz

Programme d’opérations dans les édifices classés.
Point
8

M. Tron

Réalisation de travaux dans les édifices cultuels. – Programme 2012.
Point
9

Mme. Oasi-Schaeffer

Versement d’une subvention d’équipement au Conseil de fabrique de la Paroisse du Très Saint-Sacrement.
Point
10

M. Fonte

Attribution d’une subvention à l’Association du Livre à Metz.
Point
11

Mme. Knecht

Attribution de subventions à diverses associations culturelles.
Point
12

M. Gros

Vente de biens immobiliers par le Consistoire Israélite de la Moselle - Modifications d’autorisation de vente.
Point
13

M. Fonte

Dénomination de voies publiques.
Point
14

M. Belhaddad

Financement des clubs sportifs pour la saison 2011/2012.
Point
15

M. Scuderi

Soirée vente aux enchères de Poupées frimousses – Subvention exceptionnelle au Comité UNICEF de Moselle.
Point
16

Mme. Bori

Dépenses de fonctionnement des classes maternelles et élémentaires des établissements privés sous contrat d'association.
Point
17

M. Lioger

Convention EPFL ( Etablissement Public Foncier de Lorraine) - Ville de Metz en vue de la reconversion de la Caserne Desvallières à Devant-les-Ponts.
Point
18

M. Darbois

Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la Commune de Saulny pour une étude de lutte contre les inondations du ruisseau de Woippy.
Point
19

Mme. Fritsch-Renard

Contrat de travail à durée déterminée.
Point
20

Mme. Fritsch-Renard

Modalités de mise en paiement des indemnités horaires pour travaux supplémentaires.
Point
21

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.
Point
22

M. Gros

Questions orales.