Conseil Municipal - 23/02/2012

Divers
1

M. Gros

Point d’information sur des sujets d’actualité.
Point
1

M. Toulouze

Etat n° 1 de régularisation des Décisions Modificatives.
Point
2

Mme. Mertz

Label Ville d'Art et d'Histoire - Convention entre la Ville de Metz et le Ministère de la Culture et de la Communication.
Point
3

M. Fonte

Dossier UNESCO - Acceptation de mécénat.
Point
4

M. Schuman

Versement de la contribution financière 2012 à l'EPCC Centre Pompidou-Metz.
Point
5

M. Belhaddad

Programme d'Investissement 2012 dans les Equipements Sportifs.
Point
6

Mme. Bori

Programme des Travaux 2012 sur le patrimoine scolaire.
Point
7

Mme. Bori

Accueil périscolaire - Acompte sur subventions 2012.
Point
8

M. Lekadir

Création d'un Institut Confucius à Metz : versement d'une subvention de 5 000 €.
Point
9

M. Belhaddad

Attribution de subventions aux clubs sportifs.
Point
10

M. Belhaddad

Attribution d'une subvention à l'Association Metz Marathon.
Point
11

M. Scuderi

Attribution de subventions aux associations socio-éducatives.
Point
12

M. Scuderi

Manifestation Odyssée des Familles.
Point
13

M. Lekadir

Manifestation culturelle étudiante DECAL'ART.
Point
14

Mme. Kaucic

Financement d'actions dans le cadre de la politique de la Ville.
Point
15

Mme. Sallusti

Charte de la Démocratie Participative et du Dialogue avec les Citoyens.
Point
16

M. Darbois

Subventions à des associations de promotion du développement durable au titre de l'année 2012.
Point
17

M. Lecocq

Recensement de l'offre de logements accessibles - Convention Ville de Metz/Metz Métropole.
Point
18

M. Lioger

Immeubles municipaux - Travaux d'investissement 2012.
Point
19

M. Gandar

Garanties d'emprunt – Cinémas Caméo/Ariel et Palace.
Point
20

Mme. Bori

Versement d'une subvention d'équipement au Conseil de Fabrique de la paroisse de la Sainte-Famille.
Point
21

Mme. De Oliveira

Convention constitutive d’un groupement de commande avec la Bibliothèque publique d’information du Centre Pompidou Paris.
Point
22

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.
Point
23

M. Gros

Questions orales.