Conseil Municipal - 29/11/2012

M. Gros

Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. Toulouze

Débat d’Orientation Budgétaire.

M. Gros

Point retiré de l’Ordre du jour.

M. Lioger

ZAC Quartier de l’Amphithéâtre – Approbation du compte-rendu financier annuel à la Collectivité.

M. Lioger

ZAC du Sansonnet – Acte d’apport relatif au transfert dans le cadre du traité de concession conclu entre la Ville de Metz et la SPL SAREMM.

Mme. Heber-Suffrin

Projet de création d’une aire d’accueil des Gens du voyage à Metz-Magny - Mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme

M. Gandar

Acquisition d’un terrain à Metz Devants-les-Ponts

M. Martalié

Cession de terrains communaux dans le cadre du projet de transports en commun de l’Agglomération Messine METTIS - Régularisation

M. Toulouze

Etat n° 5 de régularisation des Décisions Modificatives

M. Toulouze

Demande de subvention de travaux de construction de la Salle de Musique Actuelle et d'acquisition d'équipements scéniques

M. Tron

Avenants aux contrats de Délégation de Service Public relatifs à l’exploitation des parkings Saint-Thiébault, Paixhans et Mazelle

M. Tron

Examen pour l’exercice 2011 des rapports annuels des Délégations de Service Public de la Ville de Metz, du rapport annuel sur le prix et la qualité du service de distribution publique de l’eau potable et du rapport d’activité du Président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

M. Krausener

Rapport sur l’activité des SAEML UEM et Metz Technopôle et bilan annuel du contrat de concession pour le Service Public de l’Electricité pour l’exercice 2011

M. Fonte

Versement de subventions à diverses associations culturelles

M. Koenig

Versement d’une subvention au Conseil de Fabrique de la Paroisse Sainte-Thérèse

Mme. Ferraro

Versement d’une subvention au Conseil de Fabrique de la Paroisse du Très Saint-Sacrement

M. Gros

Dénomination de voies publiques

M. Schuman

Convention d’archivage avec l’Institut Européen d’Ecologie

Mme. Bori

Convention cadre pour l’organisation et le fonctionnement de l’école de « Plein Air » de Landonvillers – Renouvellement

Mme. Sallusti

Attribution de subventions à diverses associations dans le cadre des actions citoyennes et de l’accueil des nouveaux arrivants

Mme. Kaucic

Subventions dans le cadre du dispositif « Habiter Mieux »

M. Payraudeau

Groupement de commandes pour l’achat de tous logiciels, équipements informatiques et téléphoniques

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives

M. Gros

Questions orales

M. Toulouze

Séance à huis clos - Mise en non-valeur de créances irrécouvrables et remise gracieuse de dettes