Conseil Municipal - 28/03/2013

M. Gros

Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. Scuderi

Réalisation d’une Médiathèque-Centre Social dans le quartier de la Patrotte - Choix du Maître d’oeuvre.

M. Lioger

Point d’avancement du projet urbain de Metz-Nord et projet de pôle multimodal au niveau de la halte ferroviaire - Reconquête de l’ancienne gare et mise en place d’un PIMMS (Point d’Information Médiation Multi Services).

Mme. Kaucic

Soutien de l’Opération « Descartes » - Construction de 20 logements individuels en accession à coût maîtrisé – ZAC GPV de Metz-Borny - Projet « Maison Durable ».

Mme. Mertz

Subventions dans le cadre du dispositif « Habiter Mieux ».

Mme. Kaucic

Financement d’actions dans le cadre de la Politique de la Ville.

Mme. Pallez

Création de l’Espace Santé Active de Metz (ESA).

M. Lioger

Convention entre la Ville de Metz et l’Agence d’Urbanisme d’Agglomérations de Metz (AGURAM) pour l’année 2013.

M. Jean

Office de Tourisme de Metz-Cathédrale – Demande de classement de Metz en Station de Tourisme - Subvention 2013 - Convention d’objectifs et de moyens et signature d’une convention sur le City Pass dématérialisé.

M. Krausener

Metz Métropole Développement – Subvention 2013 – Convention d’objectifs et de moyens.

M. Jean

Charte pour une dynamisation du commerce messin 2013-2015 et convention d’objectifs et de moyens pour la subvention 2013.

M. Scuderi

Dispositif d’aide au premier départ en centre de vacances - Convention de partenariat Ville de Metz/CCAS/Association Jeunesse au Plein Air.

M. Scuderi

Soutien à l’Association « Vallières en Fêtes.

M. Lekadir

Financement des projets étudiants.

M. Fonte

Metz en Fête 2013.

M. Fonte

Fêtes de la Mirabelle 2013.

Mme. De Oliveira

50ème Anniversaire du Traité de l’Elysée.

M. Fonte

Désignation de représentants au Conseil d’Administration de l’Association « Films en Lorraine ».

M. Belhaddad

Financement des principales manifestations sportives de l’année 2013 et soutien aux clubs sportifs.

Mme. Saadi

Echange de terrains sur le ban de Magny.

M. Tron

Acquisition de terrains appartenant à l’Etablissement Public Foncier de Lorraine (EPFLorraine) dans la ZAC des Hauts de Queuleu.

Mme. Bresson

Travaux dans des édifices classés – Mission de diagnostic portant sur l’état sanitaire du Temple Neuf à Metz.

Mme. Mertz

Fixation du prix de vente des ouvrages des Editions du Patrimoine.

Mme. Fritsch-Renard

Programme pluriannuel d’accès à l’emploi de titulaire.

M. Tron

Avenant au contrat pour l’affermage d’un parc de stationnement souterrain situé Place de Maud’huy à Metz conclu le 6 Avril 2001.

M. Payraudeau

Protocole d’accord transactionnel – Société DEXIA DS Services Système intégré des frais médicaux avec tiers payant.

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

M. Gros

Questions orales.

M. Gros

Séance à huis clos - Mise en non-valeur de créances irrécouvrables et remise gracieuse de dettes.