Conseil Municipal - 27/11/2014

M. Gros

Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. Darbois

Rapport sur la situation de la Ville de Metz en matière de Développement Durable.

M. Gros

Débat d'Orientation Budgétaire 2015.

Mme. De Oliveira

Institution d'un Médiateur municipal à la Ville de Metz.

M. Gros

Rapport sur l'activité des SAEML UEM et Metz Technopole ainsi que des SPL Metz Métropole Moselle Congrès et SAREMM pour l'exercice 2013.

M. Darbois

Avenants aux contrats de concession des DSP de METZ-Est et de METZ-Cité. Création d'un tarif incitatif "développement durable".

M. Tron

Examen pour l'exercice 2013 des rapports annuels des délégations de service public de la Ville de Metz, du rapport annuel sur le prix et la qualité du service de distribution publique de l'eau potable et du rapport d'activité du Président de la commission consultative des services publics locaux.

Mme. Sallusti

Convention de partenariat relative au poste de chargé de mission "clauses sociales".

Mme. Migaud

Association Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés - Désignation du représentant de la Ville.

M. Schuman

Projet "Navette Voyager" : demande de subvention Interreg.

M. Planchette

Convention avec la société BATIGERE SAREL relative aux travaux de stabilité du mur mitoyen de l'église Sainte-Ségolène et du n°5/7 rue Marchant.

M. Lioger

Acquisitions et cession foncières au Pontiffroy entre l'Etat, la Région Lorraine et la Ville de Metz.

Mme. Ferraro

Acquisition et cession d'emprises foncières situées rue Xavier Roussel à Metz Devant-les-Ponts.

M. Lioger

Cession d'une parcelle communale située rue des Chenêts à Longeville-les-Metz.

M. Toulouze

Etat n° 5 de régularisation des décisions modificatives.

M. Gros

Désignations diverses.

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009, du 17 avril 2014 et du 3 juillet 2014, ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.

M. Gros

Questions orales.

M. Jean

Séance à Huis Clos - Commission d'Indemnisation Amiable des entreprises - Travaux de réaménagement de la Place Mazelle et du Boulevard Maginot - protocole transactionnel "METZ AUTO RADIO".

M. Toulouze

Séance à Huis Clos - Créances irrécouvrables et remises gracieuses.