Conseil Municipal - 26/02/2015

M. Gros

Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. Koenig

Débat sur les orientations du Règlement Local de Publicité.

M. Cambianica

Programme 2015 de travaux de voirie et déplacements.

M. Lekadir

Versement de la contribution financière 2015 à l'EPCC Centre Pompidou-Metz.

M. Lekadir

EPCC Metz en Scènes - Modification des statuts.

M. Lekadir

Attribution de subventions à diverses associations culturelles - complément de programmation.

M. Tron

Versement d’une subvention à l'Amicale du Personnel Municipal Metz Football Club pour la saison 2014-2015.

Mme. Antoine-Fabry

Attribution de subventions à des associations socio-éducatives.

M. Planchette

Dénomination d'une voie publique.

M. Lioger

Reconversion de la caserne Desvallières - Nouvelle phase de travaux 2015-2016 - Convention entre la ville de Metz et l’Etablissement Public Foncier de Lorraine.

M. Lioger

Projet immobilier de l'ancienne Manufacture des Tabacs : convention d'occupation du domaine privé de la Ville de Metz.

Mme. Saadi

Plan d'Accompagnement de Copropriétés en Difficultés (PACOD) : convention de mission avec le CALM.

Mme. Saadi

Garantie des Risques Locatifs et mobilisation du parc locatif privé.

Mme. Saadi

Subvention dans le cadre du dispositif "Habiter Mieux".

Mme. Ferraro

Convention de réservation de logements locatifs sociaux.

M. Cambianica

Cadre d'utilisation des installations de télécommunications situées dans les ZAC de la Ville de Metz - Convention avec la société Orange.

M. Toulouze

Etat n° 1 de régularisation des décisions modificatives.

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014 et du 29 janvier 2015, ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.

M. Gros

Questions orales.

M. Cambianica

Séance à Huis Clos - Commission d'Indemnisation Amiable des entreprises - Travaux de réaménagement de la Place Mazelle - Protocole d'accord transactionnel "BAN ASIA".

M. Krausener

Séance à Huis Clos - Protocole d'accord transactionnel - SCI ALPHA.