Conseil Municipal - 23/02/2017

M. Gros

Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. Darbois

Territoire à énergie positive pour la croissance verte (TEPCV).

M. Gros

Date du transfert de la compétence "plan local d'urbanisme (PLU), document d'urbanisme en tenant lieu ou carte communale" à Metz Métropole.

M. Lioger

Révision générale N°1 du Plan Local d'Urbanisme : Prescription de la réalisation, définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation.

M. Gros

Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées.

M. Gros

Transfert du marché de plein vent du jeudi de la Place Saint-Louis à la Cour du Marché Couvert.

Mme. Mergen-Morel

Contrat Local de Santé de Metz 2017-2020 : signature de l'accord-cadre.

Mme. Saadi

Contrat de Ville 2015/2020 - Versement de subventions aux associations (1ère programmation).

M. Lekadir

Versement de la subvention 2017 à l'association TCRM-BLIDA et avenant n° 1 à la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens en date du 02 juin 2016.

M. Lekadir

Versement de la subvention 2017 de la Ville de Metz pour le festival "Le Livre à Metz".

M. Lekadir

Soutien aux associations œuvrant dans le domaine des musiques.

M. Belhaddad

Saison sportive 2016/2017 : Accompagnement des clubs par la Ville.

Mme. Antoine-Fabry

Dispositif Aide au Premier Départ en Centre de Vacances.

Mme. Bori

Animation de la pause Méridienne - Projet Entr'Act.

M. Lioger

Restauration d'un immeuble 22 Place des Charrons : lancement d'une Déclaration d'Utilité Publique.

M. Lioger

Restauration d’un immeuble 22 En Nexirue : lancement d’une Déclaration d’Utilité Publique.

M. Cambianica

Réaménagement de l'entrée de la rue des Clercs - PUP avec la société Grands Magasins Galeries Lafayette.

M. Darbois

Avenant n°1 à la convention portant sur l'utilisation des digues du lac de Madine.

M. Krausener

Déclassement et cession du garage / remise sis 40 rue des Trois Evêchés à Metz.

M. Krausener

Signature d'un protocole d'accord transactionnel et cession de la maison sise 44 rue du Fort des Bordes à Metz.

M. Krausener

Cession de l'immeuble sis 2/4 en Fournirue.

Mme. Kaucic

Etat n°1 de régularisation des décisions modificatives.

M. Gros

Retiré de l'ordre du jour - Remplacement d'un membre - Commission des Finances et des Ressources.

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015 et du 29 octobre 2015 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.

M. Gros

Questions orales

Mme. Kaucic

Séance à Huis Clos - Créances irrécouvrables et Remises gracieuses.