Conseil Municipal - 16/07/2020

M. le Maire

Ouverture du conseil municipal

M. le Maire

Délégations consenties par le Conseil Municipal à Monsieur le Maire au sens de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

M. le Maire

Montant des indemnités de fonction des Elus Municipaux.

M. le Maire

Majorations des indemnités de fonction des Elus Municipaux.

M. le Maire

Frais de représentation de Monsieur le Maire.

M. le Maire

Formation des élus : modalités de répartition des crédits.

M. le Maire

Emplois de collaborateurs de cabinet.

M. le Maire

Frais de fonctionnement des groupes d'élus.

M. le Maire

Désignation des membres des commissions municipales permanentes.

M. le Maire

Commission d'Appel d'Offres - Conditions de dépôt des listes.

M. le Maire

Commission d'Appel d'Offres - Election des membres.

M. le Maire

Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Election des représentants du Conseil Municipal de la Ville de Metz au sein du Conseil d'Administration.

M. le Maire

Désignations de représentants de la Ville de Metz dans des organismes extérieurs (SEML, SPL).

M. le Maire

Désignations de Représentants de la Ville de Metz dans divers organismes et instances.

M. le Maire

Désignations de représentants de la Ville de Metz dans les établissements d'enseignements. - Point reporté

M. le Maire

Choix de la procédure et participation de l'employeur au financement de la protection sociale complémentaire.

M. le Maire

Vente d'un bien immobilier appartenant au Conseil de fabrique de la paroisse Saint-Maximin à Metz.

M. le Maire

Communication des décisions.