Conseil Municipal - 28/02/2013

M. Gros

Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. Jean

Réalisation de la future Cité des congrès – Participation au financement et principe de création d’une SPL commune entre la Ville de Metz, Metz Métropole et le Département de Moselle.

Mme. Bori

Création d’un restaurant scolaire et de locaux périscolaires à la Corchade - Approbation du programme de l’opération et lancement du concours de maîtrise d’œuvre.

Mme. Bori

Accueil périscolaire subvention 2013 - Acompte.

M. Fonte

Renouvellement de la convention triennale de partenariat avec l’EPCC Centre Pompidou-Metz.

M. Fonte

Versement de la contribution financière 2013 à l’EPCC Centre Pompidou-Metz.

M. Fonte

Attribution de subventions à diverses associations culturelles pour l’année 2013 – Complément de programmation.

M. Darbois

Subventions à des associations de promotion du développement durable au titre de l’année 2013.

Mme. Fritsch-Renard

Amicale du Personnel Municipal de Metz et Assimilés - Participation de la Ville de Metz.

M. Gros

Projet de requalification urbaine du site de Bon Secours - Lancement d'un dialogue compétitif.

M. Gandar

Cession de deux terrains situés dans la ZAC de la Petite Voëvre -Développement des activités de la régie HAGANIS.

M. Koenig

Acquisition d’une emprise foncière située à l’angle des rues des Minimes et du Petit Champé incorporée de fait dans le domaine public communal.

Mme. Ferraro

Rétrocession de terrains situés rue Canrobert à Metz Devant-les-Ponts.

Mme. Kaucic

Adhésion au réseau national des collectivités pour l’habitat participatif.

Mme. Kaucic

Convention de réservation de logements sociaux.

M. Toulouze

Forum de la Solidarité Internationale - Attribution d’une subvention au Comité Catholique contre la Faim et pour le Développement.

M. Scuderi

Projet transfrontalier autour des Energies Urbaines.

M. Scuderi

Attribution de subventions de fonctionnement aux associations socio-éducatives.

Mme. Riblet

Financement de l’évènementiel sportif.

Mme. Mertz

Dénomination de voies publiques.

Mme. Bresson

Réalisation de travaux dans les édifices cultuels - Programme 2013 - Eglise du Très Saint -Sacrement : travaux de réfection des peintures intérieures.

Mme. Bresson

Projet d’acquisition d’un local par le Conseil de Fabrique de la paroisse Saint-Vincent/Saint-Clément.

M. Toulouze

Etat n°1 de régularisation des décisions modificatives.

M. Toulouze

Ajustement d'autorisation de programme et de crédits de paiement (AP-CP 13029 "Rénovation de l'Arsenal").

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

M. Gros

Questions orales.