Conseil Municipal - 27/02/2014

Divers
1

M. Gros

Point d'information sur des sujets d'actualité
Point
1

M. Lioger

Requalification urbaine du site Bon Secours.
Point
2

Mme. Kaucic

Rénovation urbaine du quartier de Borny : conventionnement avec l'Etat.
Point
3

Mme. Olesinski

Adoption de la « Charte de l’Arbre de Metz ».
Point
4

Mme. Bori

Subventions aux associations périscolaire - Acompte 2014.
Point
5

Mme. Bori

Animations pendant la pause méridienne - Projet Entr'Act.
Point
6

Mme. Bori

Convention entre le CCAS et la Ville de Metz - aide au paiement des frais de restauration scolaire.
Point
7

Mme. Heber-Suffrin

Dépenses de fonctionnement des classes maternelles et élémentaires des établissements privés sous contrat d'association.
Point
8

Mme. Sallusti

Versement d'une subvention à l'association Quai-Est - Biennale Koltès 2014.
Point
9

M. Scuderi

Attribution de subventions aux associations socioéducatives.
Point
10

M. Scuderi

Dispositif d'Aide au premier départ en centres de vacances.
Point
11

M. Lekadir

Financement de projets étudiants.
Point
12

Mme. Medoc

Versement de subventions aux clubs sportifs pour la saison 2013-2014.
Point
13

M. Belhaddad

Transfert du bail emphytéotique portant sur les installations sportives de la Natation Messine.
Point
14

M. Fonte

Travaux dans des édifices classés : lancement des études de maîtrise d'oeuvre pour l'année 2014.
Point
15

M. Fonte

Programme d'opérations dans des édifices classés - Travaux de restauration à l'Eglise Saint-Eucaire et travaux de strict entretien dans les monuments historiques.
Point
16

Mme. Oasi-Schaeffer

Versement d'une subvention d'équipement au Conseil de Fabrique de la paroisse Saint-Simon Saint-Jude (Les Isles).
Point
17

M. Planchette

Versement d'une subvention exceptionnelle à l'amicale du 2ème régiment du génie.
Point
18

Mme. Ferraro

ZAC du Sansonnet - Acquisition des emprises incluant le parc paysager et les jardins familiaux.
Point
19

M. Lioger

Avenant n° 2 à la convention de portage foncier EPFL/Ville de Metz - 'ZAD' de Metz Sud.
Point
20

M. Gros

Cession à la DIR-EST d'une parcelle communale située sur le ban de Magny.
Point
21

Mme. Kaucic

Convention de réservation de logements locatifs sociaux.
Point
22

M. Gros

Etat n°1 de régularisation des décisions modificatives.
Point
23

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009, ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.
Point
24

M. Gros

Questions orales