Conseil Municipal - 18/12/2014

Divers
1

M. Gros

Point d’information sur des sujets d’actualité.
Point
1

M. Toulouze

Etat n°6 de régularisation des décisions modificatives.
Point
2

M. Toulouze

Autorisations de Programme et Crédits de Paiement 2015.
Point
3

M. Toulouze

Budget Primitif 2015. Motion Recettes - Motion Dépenses.
Point
4

M. Toulouze

Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées.
Point
5

Mme. Bori

Rapprochement Ville/CCAS - reprise de l’activité petite enfance par la Ville - Création d’un service municipal dédié et modalités de mise en œuvre.
Point
6

Mme. Kaucic

Rapprochement Ville/CCAS : mutualisation de fonctions ressources.
Point
7

Mme. Kaucic

Rapprochement Ville/CCAS : création des emplois transférés au tableau des effectifs de la Ville.
Point
8

Mme. Kaucic

Rapprochement Ville/CCAS - adaptation du régime indemnitaire.
Point
9

Mme. Kaucic

Rapprochement Ville/CCAS : mise à disposition d'agents.
Point
10

Mme. Sagrafena

Rapprochement Ville/CCAS et reprise des activités Petite Enfance - Patrimoine immobilier, mobilier et circulant.
Point
11

M. Scuderi

Budget participatif.
Point
12

M. Jean

Centre de Congrès - approbation de conventions financières.
Point
13

M. Koenig

Révision du Règlement Local de Publicité de la Ville de Metz.
Point
14

Mme. Bori

Subventions aux associations périscolaires : 1er Semestre 2015.
Point
15

M. Belhaddad

Attribution de subventions aux clubs sportifs pour la saison 2014/2015.
Point
16

Mme. Antoine-Fabry

Acompte sur les subventions de fonctionnement 2015 pour les associations socio-éducatives conventionnées.
Point
17

Mme. Seghir

Financement des projets étudiants et acomptes sur les subventions de fonctionnement 2015 pour les associations étudiantes conventionnées.
Point
18

M. Toulouze

Tarifs 2015.
Point
19

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014 et du 3 juillet 2014, ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.
Point
20

M. Gros

Questions orales.
Point
21

M. Gandar

Séance à Huis Clos - Protocole d'accord transactionnel - Maître Christian ROTH.
Point
22

M. Krausener

Séance à Huis Clos - Protocole d'accord transactionnel - Legs de Madame BILAINE.