Conseil Municipal - 30/11/2017

M. Gros

Point d’information sur des sujets d’actualité.

Mme. Kaucic

Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes.

M. Gros

Débat d'Orientation Budgétaire 2018.

M. Gros

Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées pour l'année 2017.

Mme. Kaucic

Régime indemnitaire des agents municipaux.

Mme. Sagrafena

Petite Enfance : conclusion d'un nouveau partenariat avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Moselle.

Mme. Migaud

Semaine d'actions de sensibilisation à la différence dans les écoles primaires.

M. Krausener

Association QuattroPole : subvention et convention d'objectifs et de moyens 2018.

M. Gros

Rapport sur l'activité des SAEML UEM et Metz Technopôle ainsi que de la SCIC Citiz et des SPL Metz Métropole Congrès et SAREMM pour l'exercice 2016.

M. Jean

SAEML UEM : Fusion de la régie SAINT PRIVAT et du groupe UEM.

M. Gros

Examen pour l'exercice 2016 des rapports annuels des délégations de service public et des concessions de réseaux de la Ville de Metz, du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement, d'eau potable et d'élimination des déchets ménagers, du rapport annuel du camping municipal géré en régie et du rapport d'activité du Président de la commission consultative des services publics locaux.

M. Cambianica

Avenants aux contrats relatifs à l’exploitation des parcs de stationnement République et Gare Pompidou.

M. Cambianica

Convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) relative à la mise en œuvre du forfait post-stationnement (FPS).

M. Cambianica

Règlement de voirie.

M. Gandar

Révision-extension du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) : signature d'une convention financière.

M. Gandar

Fixation du taux de la taxe d'aménagement sur les périmètres des anciennes ZAC de la Grange-aux-Bois et de Sébastopol.

M. Gandar

Acquisition d'une emprise foncière appartenant à l'EPFL située rue des Potiers d'Etain.

M. Gros

Cession d'une parcelle communale avenue de Blida à METZ HABITAT TERRITOIRE.

M. Gros

Déclassement et cession d'une emprise communale rue Baudoche.

M. Gros

Cession d’un délaissé de terrain rue Goussel François à Metz-Plantières-Queuleu.

M. Krausener

Désaffectation et déclassement du domaine public du pavillon sis 6 rue au Blé à Metz.

Mme. Riblet

Adhésion à la convention constitutive d'un groupement de commandes permanent pour la fourniture de carburants et services associés.

M. Toulouze

Etat n° 5 de régularisation des décisions modificatives.

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.

M. Gros

Questions orales.

M. Toulouze

Séance à Huis Clos - Créances irrécouvrables et Remises gracieuses