Conseil Municipal - 01/12/2022

M. le Maire

Intervention du Comité de Déontologie.

M. le Maire

Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 29 septembre 2022.

Mme. Burgy

RECOLLETS - Démarche de "Metz Territoire Apprenant".

Mme. Daussan-Weizman

Concours de la plus belle vitrine de Noël.

M. Nicolas

Partenariats financiers dans le cadre de l'organisation des Marchés de Noël de Metz et de la Saint Nicolas.

M. Thil

Soutien à des structures culturelles et des projets de création artistique.

Mme. Masson-Franzil

Bibliothèque sonore : attribution d'une subvention.

M. Tahri

Contrat de Ville 3ème programmation.

M. Tahri

Avances de subvention aux associations socioéducatives conventionnées.

M. Khalifé

Engagement de la Ville de Metz et de son CCAS dans un Contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI).

Mme. Friot

Auberge de Jeunesse : acceptation d'un don.

Mme. Friot

Second acompte aux associations sportives pour la saison 2022/2023.

Mme. Lux

Attribution de subventions de fonctionnement aux associations Petite Enfance conventionnées.

M. Husson

Convention de partenariat Ville de Metz - ATMO Grand Est - Accueil sur le territoire de la Ville de Metz de stations de mesure de la qualité de l'air.

M. Dap

Mandat d'études préalables et de programmation pour la reconversion de la caserne "Ranconval" entre la Ville de Metz et la SAREMM : Avenant à la mission pour les études de phase 3.

M. Dap

Avis sur les projets de Périmètres Délimités des Abords des monuments historiques.

M. Husson

Convention de partenariat Ville de Metz - SEM Eurométropole Metz Habitat - Fermeture du passage rue de la Grève.

M. Dap

Acquisition de deux emprises foncières sises rue Alexandre Dumas à Metz-Devant-Les-Ponts.

M. Dap

Cession d'une parcelle communale sise rue Jean Pierre Buchoz à Metz Devant-Les-Ponts.

M. Dap

Cession d'une emprise communale sise rue du Frère Arnould à Metz Borny.

M. Dap

Adhésion au CEREMA (Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement).

Mme. Nicolas

Point retiré - Contractualisation avec Eco-organisme ALCOME.

M. Husson

Déclassement du domaine public du pavillon sis 5 rue des Pensées à Metz.

M. Husson

Cession d'un pavillon sis 5 rue des Pensées à Metz.

M. Husson

Pérennisation du télétravail dans les services municipaux.

M. Husson

Convention de groupements de commandes à la carte - Ville de Metz coordonnateur - Nouveaux domaines d'achats.

M. Nicolas

Rapport sur l'activité des SPL Metz Métropole Moselle Congrès et SAREMM ainsi que des SAEML Metz Techno'pôles, Moselle TV et UEM pour l'exercice 2021.

M. Husson

Examen pour l'exercice 2021 des rapports annuels des délégations de services publiques, du rapport annuel du camping municipal géré en régie pour l'exercice 2021 et du rapport d'activité du Président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux.

M. Lucas

Société Anonyme d'Economie Mixte Locale (SAEML) UEM : Création d'une filiale "Energie Maizières-lès-Metz".

Mme. Agamennone

Convention de gestion de services entre Metz Métropole et la Ville de Metz relative à l'entretien des espaces verts et des corbeilles de propreté dans le périmètre des voiries TCSP.

M. Lucas

Adoption du rapport 2022 de la CLECT de Metz Métropole.

M. Lucas

Décision modificative du budget n°2.

M. Lucas

Changement de nomenclature budgétaire et comptable au 1er janvier 2023 - Passage au référentiel M57.

M. Lucas

Inventaire comptable - Mise à jour des modalités d'amortissement des immobilisations pour le budget principal et les budgets annexes.

M. Lucas

Autorisation d'engager, mandater, liquider des dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2023.

M. Lucas

Rapport d'observations de la Chambre Régionale des Comptes.

M. le Maire

Communication des décisions.

M. le Maire

Questions orales.

M. Lucas

Séance à Huis Clos - Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et remises gracieuses de dettes.