Conseil Municipal - 28/03/2024

Divers
1

M. le Maire

Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du 25 janvier 2024.
Point
1

M. le Maire

Installation de Conseillers Municipaux.
Point
2

M. le Maire

Election d'un nouvel Premier Adjoint au Maire - Démission de M. Khalifé KHALIFE et remplacement de poste(s) vacant(s).
Point
3

M. le Maire

Désignations.
Point
4

Mme. Fritsch-Renard

Débat sur la stratégie métropolitaine 2030-2050 de l'Eurométropole de Metz.
Point
5

Mme. Burgy

Metz Territoire Engagé Transition Ecologique (TETE).
Point
6

Mme. Burgy

Subventions en matière d'écologie à des associations au titre de l'année 2024.
Point
7

M. Thil

Soutien aux associations culturelles œuvrant dans les domaines du spectacle vivant, des arts visuels, du cinéma, complément de programmation et appel à projets dans le cadre des résidences artistiques en milieu scolaire 2024/2025.
Point
8

M. Thil

Convention de partenariat et mandat de gestion relatif à un dôme géodésique.
Point
9

Mme. Agamennone

Convention de partenariat avec l'association "Penser La Terre" pour la réalisation d'un écofestival au Jardin botanique.
Point
10

Mme. Agamennone

Convention de partenariat entre la Ville de Metz et la SARL Les Highlands du Warndt.
Point
11

Mme. Agamennone

Convention financière et de mise à disposition du square des Marronniers, par VIVEST au profit de la Ville de Metz, préalablement à sa cession.
Point
12

Mme. Agamennone

Conventions de mécénat pour la réalisation du jardin d'été.
Point
13

M. Thil

Appel à candidature - Résidence d'auteur POURSUITE - édition 2025.
Point
14

Mme. Daussan-Weizman

Convention de partenariat dans le cadre de l'organisation de marchés fermiers de producteurs en 2024, entre la Ville de Metz, la Chambre d'Agriculture de la Moselle, Moselle Attractivité, Inspire Metz, l'Eurométropole de Metz, et France Bleu Lorraine.
Point
15

Mme. Daussan-Weizman

Village italien BellissiMetz #3.
Point
16

M. Vorms

Plan de Lutte Contre Les Discriminations - Subventions aux associations.
Point
17

Mme. Masson-Franzil

Commission communale pour l'accessibilité - Rapport août 2022 - décembre 2023.
Point
18

Mme. Masson-Franzil

Soutien à l'organisation du Challenge handicap et technologie.
Point
19

Mme. Lux

Maison d'Assistantes Maternelles des Hauts de Sainte Croix : attribution d'une subvention d'équipement et cession de mobiliers petite enfance à l'association gestionnaire.
Point
20

Mme. Lux

Animation de la Maison des Bébés - Subventions aux associations ALYS, Ecole des Parents et Arc-en-Ciel.
Point
21

Mme. Audouy

Attribution d'une subvention d'investissement complémentaire pour 2024 à l'association du Comité de GEstion des Haltes d'enfants de l'Agglomération Messine (COGEHAM).
Point
22

Mme. Stemart

Organisation des transports scolaires de Metz Nord Patrotte - Convention de délégation de compétence avec l'Eurométropole de Metz.
Point
23

Mme. Stemart

Création de groupes scolaires par la fusion d'écoles.
Point
24

M. Lucas

Saison sportive 2023/2024 : accompagnement des clubs par la Ville.
Point
25

Mme. Ho

Subventions Athlétisme Metz Métropole.
Point
26

M. Niel

Dénomination d'espace public.
Point
27

M. Niel

Demande d'avis présentée par la société SNCF voyageurs pour l'exploitation et la construction d'un site de maintenance et de remisage de trains régionaux électriques sur le territoire de la commune de Montigny les Metz.
Point
28

Mme. Ho

Subvention à l'Association de gestion, de développement des objectifs sociaux et culturels de l'Auberge de Jeunesse de Metz.
Point
29

M. Dap

Convention de partenariat Armées-Collectivités.
Point
30

M. Dap

Élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal - Avis sur le plan de secteur qui concerne la Ville de Metz.
Point
31

M. Dap

Avenant n°2 à la convention de maîtrise foncière entre EPFGE/BATIGERE GRAND EST/Ville de METZ- Ancien hôpital Sainte Blandine.
Point
32

M. Dap

Acquisition de la parcelle HC n°50 sise Avenue de Thionville.
Point
33

M. Husson

Déclassement du domaine public du bâtiment "Auberge du mini golf" sis Ile du Saulcy à Metz.
Point
34

M. Husson

Bail commercial - Auberge du mini golf.
Point
35

M. Husson

Convention de servitude d'utilité publique avec RESEDA - 79 Avenue de Thionville.
Point
36

M. Husson

Recrutement par voie contractuelle.
Point
37

M. Husson

Renouvellement d'une unité de réserve d'Assistants Temporaires de Police Municipale (ATPM).
Point
38

M. Lucas

Convention annuelle d'objectifs et de moyens relative aux actions à caractère social en faveur du personnel de la Ville de Metz avec l'Amicale du Personnel Métropolitain de Metz pour l'année 2024.
Point
39

M. le Maire

Garantie Agence France Locale 2024.
Point
40

M. Tahri

Contrat de Ville - Subventions aux associations.
Point
41

M. Tahri

Attribution de subventions de fonctionnement aux associations socioéducatives.
Point
42

M. Tahri

Attribution de bourses et d'une subvention pour des projets à destination de la jeunesse.
Point
43

M. le Maire

Communication des décisions.
Divers
2

M. le Maire

Motions
Divers
3

M. le Maire

Questions orales.
Point
44

M. Lucas

Séance à Huis Clos- Remises gracieuses de dettes.