Conseil Municipal - 30/05/2024

Divers
1

M. le Maire

Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du 28 mars 2024.
Point
1

M. le Maire

Rapport annuel d'activités du comité de déontologie.
Point
2

M. Lucas

Compte de gestion 2023.
Point
3

M. Lucas

Compte administratif 2023.
Point
4

M. Lucas

Affectation du résultat de l'exercice 2023 du budget principal et des budgets annexes.
Point
5

M. Husson

Bilan d'activité des services municipaux pour l'année 2023.
Point
6

M. Thil

Dénomination d'espaces publics.
Point
7

M. Bohr

Soutien au rayonnement d'associations culturelles dans le cadre du Festival Off d'Avignon 2024 et du Réseau des villes créatives UNESCO.
Point
8

M. Thil

Soutien à diverses associations culturelles.
Point
9

M. Sapci

Adoption de la Charte Territoires de commerce équitable.
Point
10

Mme. Burgy

Convention de partenariat relative au programme WATTY sur 2024-2026.
Point
11

Mme. Burgy

Soutien au développement de l'Institut Européen d'Ecologie.
Point
12

M. Sciamanna

Attribution de subventions aux associations pour l'Animation Estivale.
Point
13

M. Sciamanna

Attribution de subventions aux associations socioéducatives.
Point
14

Mme. Lux

Contrat de Ville 2024 - Attribution de subventions aux associations.
Point
15

M. Reiss

Saison sportive 2023/2024 : Accompagnement des clubs par la Ville.
Point
16

Mme. Stemart

Création d'un nouveau groupe scolaire.
Point
17

Mme. Stemart

Dépenses de fonctionnement des élèves des établissements privés du premier degré sous contrat.
Point
18

M. Lucas

Association Quattropole : subvention et convention d'objectifs et de moyens 2024.
Point
19

Mme. Mole-Terver

Echange jeunesse franco-libanais Metz-Jounieh.
Point
20

M. Niel

Actualisation des tarifs de la TLPE au 1er janvier 2025.
Point
21

M. Nicolas

Reconduite de l'opération solidaire dans le cadre du Marché de Noël 2024 - Transfert du portage de l'opération de la Ville de Metz à son CCAS et mise à disposition de trois chalets.
Point
22

M. Nicolas

Cession d'actions de la SPL Metz Métropole Moselle Congrès à l'Eurométropole de Metz.
Point
23

M. Nicolas

Conclusion d'une convention portant sur la gestion et le financement du centre des congrès Robert SCHUMANN de Metz.
Point
24

M. Bosco

Avenant n°5 au contrat de concession du service public pour le stationnement payant sur voirie.
Point
25

M. Dap

Mandat d'études préalables et de programmation pour la reconversion de la caserne "Ranconval" (Metz) entre la Ville de Metz et la SAREMM : Avenant n°2 à la mission pour les études de phase trois (3).
Point
26

M. Dap

Acquisition de la parcelle HC n°52 sise Avenue de Thionville.
Point
27

M. Dap

Acquisition de la parcelle HC n°53 sise Avenue de Thionville.
Point
28

M. Husson

Convention partenariale entre la Ville de Metz et l'Agence d'Urbanisme d'Agglomérations de Moselle (AGURAM) au titre du programme partenarial de l'année 2024.
Point
29

M. Husson

Avenant n°6 au bail emphytéotique du 23 mars 1989 - Résidences UCBL.
Point
30

M. Husson

Actualisation du Régime indemnitaire des agents municipaux.
Point
31

M. Husson

Indemnité forfaitaire de déplacement au titre des fonctions essentiellement itinérantes.
Point
32

M. Husson

Plan d'actions relatif à l'égalité professionnelle.
Point
33

M. le Maire

Désignations.
Point
34

M. le Maire

Communication des décisions.
Divers
1

M. le Maire

Demande de création d'une Mission d'Information et d'Evaluation sur l'organisation de la pause méridienne.
Divers
2

M. le Maire

Motion
Divers
3

M. le Maire

Question orale
Point
35

M. Lucas

Séance à Huis Clos - Remises gracieuses de dettes.