Conseil Municipal - 25/09/2025

Divers
1

M. le Maire

Demande de rectification du PV
Point
1

M. le Maire

Installation d'un Conseiller Municipal.
Point
2

M. le Maire

Désignations.
Point
3

M. Lucas

Décision modificative du budget n°1.
Point
4

M. Lucas

Affectations des Autorisations de Programme.
Point
5

Mme. Burgy

Plan de transition écologique et demande de labellisation Territoire Engagé Transition Écologique (3 étoiles).
Point
7

Mme. Burgy

Avis sur le plan d'action du chauffage au bois sur le périmètre du PPA des trois Vallées.
Point
6

Mme. Burgy

Convention de partenariat entre la Ville de Metz et le Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes (CLLAJ) du Pays Messin relative à la mise en œuvre d'ateliers de sensibilisation aux écogestes.
Point
8

Mme. Burgy

Convention quadripartite pour l'évènement "Colline en fête".
Point
9

Mme. Ngo Kaldjop

Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes 2025.
Point
10

Mme. Ngo Kaldjop

Attribution de subventions au titre de l'égalité femmes/hommes.
Point
11

M. le Maire

Constitution de partie civile - Dossier des Terrasses Flottantes 2019.
Point
12

Mme. Arnold

Metz "ville ambassadrice du don d'organes".
Point
13

M. Bohr

Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU)/Signature de l'avenant n°2 à la convention NPNRU de l'Eurométropole de Metz.
Point
14

M. Dap

Programme NPNRU de démolitions, résidentialisation et de réhabilitation de 90 logements sis rues Chevreux et Théodore de Gargan à METZ Nord Patrotte. - Signature d'une convention de partenariat portant autorisation de prise de possession anticipée entre la SEM EMH et la Ville de METZ.
Point
15

Mme. Masson-Franzil

Commission communale pour l'accessibilité - Rapport de janvier 2024 à juin 2025.
Point
16

Mme. Daussan-Weizman

Concours des vitrines de Noël 2025.
Point
17

M. Pitti

Renouvellement du Contrat Territorial d'Accueil et d'Intégration (CTAI) pour la période 2026-2028.
Point
18

M. Thil

Reconstruction de la médiathèque Jean-Macé à Borny.
Point
19

M. Thil

Programme d'opérations dans les édifices protégés au titre des monuments historiques.
Point
20

M. le Maire

Metz, Ville 100 % Éducation Artistique et Culturelle (EAC) : signature d'une Convention de gestion partielle des actions d'éducation artistique et culturelle entre la Ville de Metz et Metz Métropole et dispositifs EAC 2025/2026.
Point
21

M. Thil

Participation financière aux frais de chauffage de la cathédrale Saint-Etienne.
Point
22

M. Thil

Signature d'une convention pluriannuelle d'objectifs 2025/2028 entre la Région Grand Est, le Département de la Moselle, la Ville de Metz et l'association Passages et complément de programmation.
Point
23

M. Lucas

Attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement au COmité de GEstion des Haltes d'enfants de l'Agglomération Messine (COGEHAM).
Point
24

M. Bohr

Attribution de subventions aux associations socio éducatives et projets jeunes.
Point
25

M. Reiss

Versement d'une subvention à l'Association Football Club de Metz.
Point
26

Mme. Schneider

Soutien de l'association Emmaüs-Connect pour renforcer l'offre de matériel numérique reconditionné et de connexion internet à prix solidaire.
Point
27

Mme. Daussan-Weizman

Signature d'un Mémorandum d'Entente entre les villes de Metz et de Siem Reap (Cambodge).
Point
28

Mme. Daussan-Weizman

Adhésion de la Ville de Metz à la Fédération Départementale des Maires et Présidents d'EPCI de la Moselle.
Point
29

M. Husson

Présentation du rapport annuel 2024 des recours administratifs préalables obligatoires du stationnement payant sur voirie.
Point
30

M. Husson

Stationnement payant sur voirie : modalités de reversement des produits de forfait de post-stationnement à Metz Métropole.
Point
31

M. Husson

Concession de service public pour la gestion du stationnement payant en voirie avec la SPL Metz Parkings pour le compte de la Ville de Metz.
Point
32

Mme. Agamennone

Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage relative aux travaux de renaturation et de restauration d'un cheminement en bord de Seille.
Point
33

M. Thil

Avis pour la vente d'un bien appartenant au Conseil de Fabrique de la paroisse Sainte-Thérèse à Metz.
Point
34

M. Thil

Avis pour l'acquisition d'un bien par le Conseil de Fabrique de la paroisse Immaculée Conception à Metz.
Point
35

M. Dap

Cession d'une parcelle communale sise rue des Mélèzes à Metz Vallières.
Point
36

M. Dap

Cession d'une parcelle communale sise Chemin de la Butte à Metz-Devant-Les-Ponts.
Point
37

M. Dap

Cession d'une parcelle communale sise rue des Carrières à Metz-Vallières.
Point
38

M. Husson

Prolongation du bail emphytéotique du 11 décembre 2007 avec le Secours Populaire Français - 1 rue de la Houblonnière.
Point
39

M. Husson

Prolongation bail emphytéotique avec la SEM EMH en date du 24 novembre 1964 - Section 34 Parcelle 138 Rue du Fort de Queuleu.
Point
40

M. Husson

Désaffectation et déclassement de l'immeuble communal - 21 rue du Languedoc.
Point
41

M. Husson

Convention de servitude de passage avec RESEDA - Implantation d'un poste de transformation - Rue du Général Metman à Metz.
Point
42

M. Husson

Convention de mise à disposition d'un terrain pour l'installation d'un poste de transformation et ses servitudes accessoires - Rue Graham Bell.
Point
43

M. Husson

Servitude de passage voie d'accès à la parcelle cadastrée Section BC n°104 - Rue Graham Bell.
Point
44

M. Husson

Rectification de la délibération n°24-09-26-42 du 26 septembre 2024 intitulée ' Transfert de propriété à Metz Métropole des bâtiments et surfaces situés Rue Dreyfus Dupont dédiés aux compétences voiries et espaces publics '.
Point
45

M. le Maire

Point d'information portant sur une demande de protection fonctionnelle.
Point
46

M. Lucas

Création de SEM filiales de l'UEM.
Point
47

M. Lucas

Acceptation des dividendes versés au titre de l'exercice 2024 par la SAEML UEM.
Point
48

M. Lucas

Liste des locaux assujettis à la taxe sur les friches commerciales pour 2025.
Point
49

M. le Maire

Communication des décisions.
Divers
2

M. Marchetti

Question orale 1 - Logements Association seniors temps libre
Divers
3

M. Roques

Question orale 2 - Pavoisement de l'hôtel de ville
Point
50

M. Lucas

Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et remises gracieuses de dettes.