Conseil Municipal - 29/04/2010

M. Gros

Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. Jean

Point d’information sur le Schéma de Développement Economique.

M. Gros

Avis de la Ville de Metz sur la proposition de mise en révision – extension du Périmètre du Secteur Sauvegardé.

Mme. Fritsch-Renard

Etat n° 3 de régularisation des Décisions Modificatives.

M. Gros

Création de l’Association "Aire Urbaine Metz - Thionville – Briey" - Adhésion de la Ville de Metz comme membre fondateur - Approbation des statuts - Désignation du représentant de la Ville de Metz

M. Tron

Mise en oeuvre du projet Mettis en Centre-ville.

Mme. Ferraro

Réalisation des aménagements routiers, urbains et paysagers induits par la suppression du passage à niveau de la Patrotte – Choix du Maître d’oeuvre.

M. Lioger

ARSENAL III - Inscription du site dans la convention cadre « Périmètres à enjeux » de Metz-Métropole et signature d’une convention de maîtrise foncière opérationnelle entre Metz-Métropole, l’EPFL et la Ville de Metz.

M. Lioger

Requalification urbaine du site des anciens ateliers municipaux sis rue Charles Le Payen - Travaux de voirie et viabilisation rue Charles Le Payen et rue Chabot Didon – Cession de terrains à la SAS Nacarat

M. Martalié

Etude de circulation et de désenclavement des RD1-RD3 – Convention de financement entre la Communes de Saint-Julien-lès-Metz, la Commune de Vantoux et la Ville de Metz.

Mme. Pallez

Consultation pour un marché de maîtrise d'œuvre et un mandat d’aménagement sur la ZAC des Coteaux de la Seille.

Mme. Oasi-Schaeffer

Acquisition de 2 terrains frappés de réserve d’emprise et d’alignement et d’une emprise foncière située en zone 2AU2 du PLU à Metz Devant-les-Ponts.

M. Payraudeau

Cession d’un immeuble communal situé 3, rue du Petit Champé.

Mme. Olesinski

Aménagement du Square Gustave Kahn et de ses abords.

M. Darbois

Subvention à l’opération Metz Vélocation de l’Association Mob d’Emploi.

M. Fonte

EPCC "Metz en Scènes" - Modification des statuts.

Mme. Oasi-Schaeffer

Attribution de subventions à diverses associations culturelles.

M. Planchette

Apposition d’une stèle commémorative de la Déportation au Fort de Queuleu.

Mme. Mertz

Travaux de strict entretien dans les édifices cultuels classés Monuments Historiques - Programme 2010.

M. Belhaddad

Championnat du Monde de Trampoline, Tumbling en Novembre 2010.

Mme. Riblet

Attribution de subventions à diverses associations sportives.

M. Lekadir

Financement des projets Etudiants.

Mme. Medoc

Attribution de bourses et parrainages dans le cadre du dispositif Envie d’Agir.

M. Scuderi

Conventionnement avec les associations socio-éducatives.

Mme. Pallez

Politique de la Ville – Versement de subventions aux associations.

M. Toulouze

Financement de l’action citoyenne "J’écoute mon scoot".

M. Darbois

Avenant n° 6 au Contrat de Délégation de Service Public de Production et de Distribution d’eau potable de la Ville de Metz.

Mme. Fritsch-Renard

Indemnité de transport.

Mme. Fritsch-Renard

Ecrêtement de l’indemnité de Monsieur le Maire.

M. Marechal

Signature de la convention d’engagement volontaire des acteurs lorrains de conception, réalisation et maintenance des infrastructures routières.

M. Lioger

Modification n° 2 du Plan Local d’Urbanisme de la Ville de Metz.

Mme. Dupont

Convention de réservation de logements sociaux entre la Ville de Metz et Batigère-Sarel.

M. Schuman

Parking Gare – Amphithéâtre – Nouvelle dénomination.

Mme. Knecht

Commissions d’Appels d’Offres – Remplacement d’un membre titulaire – Désignation d’un nouveau membre suppléant.

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

M. Gros

Questions orales.