Conseil Municipal - 24/02/2011

M. Gros

Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. Toulouze

Etat n° 1 de régularisation des Décisions Modificatives.

M. Gandar

Vidéosurveillance – Présentation du rapport de la Mission d’Information et d’Evaluation.

Mme. Oasi-Schaeffer

Lancement d’une étude programme pour la réalisation de la Médiathèque de la Patrotte.

Mme. Bori

Accueil périscolaire - Subventions 2011.

Mme. Bori

Restauration scolaire – Mutualisation des équipements avec le CCAS.

M. Heulluy

Programme de travaux 2011 sur le patrimoine scolaire.

Mme. Bori

Programme de travaux et équipements 2011 en restauration scolaire.

M. Martalié

Dépenses de fonctionnement des classes maternelles et élémentaires des établissements privés sous contrat.

M. Darbois

Metz côté vélos - Actions 2011.

M. Darbois

Etude sur la biodiversité à Metz.

M. Darbois

Subventions à des associations de promotion du Développement Durable au titre de l’Année 2011.

M. Scuderi

Conventionnement avec la Ville de Woippy au bénéfice du Centre Social M.J.C. Boileau Prégénie et de la MJC 4 Bornes.

M. Scuderi

Programme d’investissement 2011 – Travaux d’entretien sur les bâtiments socio-éducatifs.

M. Lekadir

Financement des projets « Vie étudiante ».

M. Scuderi

Développement des activités de pleine nature au sein de l’Ecole des Sports.

Mme. Medoc

Attribution de subventions aux associations sportives.

M. Belhaddad

Convention entre le club A2M, la Ville de Metz et Monsieur Bob Tahri.

Mme. Riblet

Versement d’une avance sur subvention à l’ "Association Football Club de Metz".

Mme. Kaucic

Politique de la Ville – Subventions aux associations.

M. Fonte

Attribution de subventions à diverses associations culturelles.

Mme. Pallez

Réalisation de travaux dans les édifices cultuels. – Programme 2011.

Mme. De Oliveira

Acceptation par la Ville de Metz d’un don de livres et documents « Fonds Ligue de l’Enseignement/Michel Seelig ».

M. Tron

Réalisation de divers aménagements de sécurité routière d’accessibilité.

M. Lioger

Cession de différents immeubles communaux.

M. Lioger

Mise à disposition par bail emphytéotique de l’immeuble 8, rue des Trinitaires.

Mme. Kaucic

Convention de réservation de logements locatifs sociaux.

Mme. De Oliveira

Echange de terrains situés sur le ban de Magny.

Mme. Saadi

Acquisition d’un terrain situé rue Monceau à Magny.

M. Lioger

Zone d’Aménagement Concerté des Coteaux de la Seille – Approbation du programme annuel de travaux.

M. Gandar

Approbation du programme annuel de travaux des ZAC : ZAC des Hauts de Queuleu, ZAC Sébastopol, ZAC de la Grange-aux-Bois.

M. Lioger

Ouverture à la zone AU1 de la ZAC du Parc du Technopôle – Révision simplifiée n° 2 du PLU et définition des modalités de concertation.

M. Jean

Association Metz Métropole Développement - Subvention 2011.

M. Lioger

Transformation de la SAREMM en Société Publique Locale sur Metz et son agglomération.

Mme. Fritsch-Renard

Mise à disposition d’un agent à Metz Métropole.

M. Tron

Réalisation des travaux de réfection du domaine public consécutifs aux interventions des concessionnaires – Convention de Maîtrise d’Ouvrage déléguée.

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

M. Gros

Questions orales.