Conseil Municipal - 24/02/2011

Divers
1

M. Gros

Point d’information sur des sujets d’actualité.
Point
1

M. Toulouze

Etat n° 1 de régularisation des Décisions Modificatives.
Point
2

M. Gandar

Vidéosurveillance – Présentation du rapport de la Mission d’Information et d’Evaluation.
Point
3

Mme. Oasi-Schaeffer

Lancement d’une étude programme pour la réalisation de la Médiathèque de la Patrotte.
Point
4

Mme. Bori

Accueil périscolaire - Subventions 2011.
Point
5

Mme. Bori

Restauration scolaire – Mutualisation des équipements avec le CCAS.
Point
6

M. Heulluy

Programme de travaux 2011 sur le patrimoine scolaire.
Point
7

Mme. Bori

Programme de travaux et équipements 2011 en restauration scolaire.
Point
8

M. Martalié

Dépenses de fonctionnement des classes maternelles et élémentaires des établissements privés sous contrat.
Point
9

M. Darbois

Metz côté vélos - Actions 2011.
Point
10

M. Darbois

Etude sur la biodiversité à Metz.
Point
11

M. Darbois

Subventions à des associations de promotion du Développement Durable au titre de l’Année 2011.
Point
12

M. Scuderi

Conventionnement avec la Ville de Woippy au bénéfice du Centre Social M.J.C. Boileau Prégénie et de la MJC 4 Bornes.
Point
13

M. Scuderi

Programme d’investissement 2011 – Travaux d’entretien sur les bâtiments socio-éducatifs.
Point
14

M. Lekadir

Financement des projets « Vie étudiante ».
Point
15

M. Scuderi

Développement des activités de pleine nature au sein de l’Ecole des Sports.
Point
16

Mme. Medoc

Attribution de subventions aux associations sportives.
Point
17

M. Belhaddad

Convention entre le club A2M, la Ville de Metz et Monsieur Bob Tahri.
Point
18

Mme. Riblet

Versement d’une avance sur subvention à l’ "Association Football Club de Metz".
Point
19

Mme. Kaucic

Politique de la Ville – Subventions aux associations.
Point
20

M. Fonte

Attribution de subventions à diverses associations culturelles.
Point
21

Mme. Pallez

Réalisation de travaux dans les édifices cultuels. – Programme 2011.
Point
22

Mme. De Oliveira

Acceptation par la Ville de Metz d’un don de livres et documents « Fonds Ligue de l’Enseignement/Michel Seelig ».
Point
23

M. Tron

Réalisation de divers aménagements de sécurité routière d’accessibilité.
Point
24

M. Lioger

Cession de différents immeubles communaux.
Point
25

M. Lioger

Mise à disposition par bail emphytéotique de l’immeuble 8, rue des Trinitaires.
Point
26

Mme. Kaucic

Convention de réservation de logements locatifs sociaux.
Point
27

Mme. De Oliveira

Echange de terrains situés sur le ban de Magny.
Point
28

Mme. Saadi

Acquisition d’un terrain situé rue Monceau à Magny.
Point
29

M. Lioger

Zone d’Aménagement Concerté des Coteaux de la Seille – Approbation du programme annuel de travaux.
Point
30

M. Gandar

Approbation du programme annuel de travaux des ZAC : ZAC des Hauts de Queuleu, ZAC Sébastopol, ZAC de la Grange-aux-Bois.
Point
31

M. Lioger

Ouverture à la zone AU1 de la ZAC du Parc du Technopôle – Révision simplifiée n° 2 du PLU et définition des modalités de concertation.
Point
32

M. Jean

Association Metz Métropole Développement - Subvention 2011.
Point
33

M. Lioger

Transformation de la SAREMM en Société Publique Locale sur Metz et son agglomération.
Point
34

Mme. Fritsch-Renard

Mise à disposition d’un agent à Metz Métropole.
Point
35

M. Tron

Réalisation des travaux de réfection du domaine public consécutifs aux interventions des concessionnaires – Convention de Maîtrise d’Ouvrage déléguée.
Point
36

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.
Point
37

M. Gros

Questions orales.