Conseil Municipal - 28/04/2016

Divers
1

M. Gros

Point d’information sur des sujets d’actualité.
Point
1

M. Lioger

Attractivité économique : convention d'objectifs et de moyens avec Metz Métropole Développement et versement de la subvention de fonctionnement 2016.
Point
2

Mme. Sallusti

Attractivité commerciale du territoire: versement d'une subvention à la Fédération des Commerçants de Metz.
Point
3

M. Lekadir

Programme interreg V A - Grande Région : projet "Pierres Numériques".
Point
4

M. Lekadir

Versement d'une subvention de fonctionnement à l'association TCRM-BLIDA et mise à disposition d'un agent municipal.
Point
5

M. Lekadir

Soutien aux associations œuvrant dans le théâtre et la danse : nouveaux dispositifs de conventionnements triennaux et aides diverses.
Point
27

M. Toulouze

Centre de Congrès : Souscription d'un emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.
Point
28

M. Toulouze

Centre de Congrès - Garantie d'un emprunt Caisse des Dépôts et Consignations accordée à la SPL M3Congrès.
Point
29

M. Toulouze

Centre de Congrès - Garantie d'un emprunt Crédit Coopératif accordée à la SPL M3Congrès.
Point
30

M. Toulouze

Centre de Congrès - Garantie d'un emprunt Caisse d'Epargne accordée à la SPL M3Congrès.
Point
6

M. Lekadir

Soutien aux associations œuvrant dans les domaines de l'histoire, du patrimoine et des lettres.
Point
7

Mme. Agamennone

Mécénat pour l'Art dans les Jardins et les installations végétales des places de la Comédie et Saint Louis.
Point
8

Mme. Isler Beguin

Soutien aux associations présentes sur le site des Récollets.
Point
9

Mme. Agamennone

Réalisation d'un terrain de basket-ball à Metz-Borny Convention de Partenariat avec GRDF.
Point
10

M. Belhaddad

Remplacement du chrono-score du palais omnisports Les Arènes et actualisation du contrat de délégation de service public.
Point
11

M. Belhaddad

Versement de subventions aux clubs sportifs pour la saison 2015-2016.
Point
12

Mme. Antoine-Fabry

Attribution de subventions aux associations socioéducatives.
Point
13

Mme. Seghir

Financement de projets étudiants et soutien aux associations étudiantes conventionnées.
Point
14

Mme. Antoine-Fabry

Attribution de bourses et parrainages au titre du dispositif Projets Jeunes.
Point
15

Mme. Antoine-Fabry

Dispositif Aide au Premier Départ en Centre de Vacances.
Point
16

Mme. Bori

Dépenses de fonctionnement des classes élémentaires des établissements privés sous contrat d'association.
Point
17

M. Scuderi

Attribution d'une subvention à l'association "Accueil des Villes Françaises".
Point
18

Mme. Ferraro

Acquisition d'un bien immobilier à Metz Devant les Ponts au 60 C route de Thionville.
Point
19

Mme. Ferraro

Cession d'une emprise communale de 130 m² située sur le ban de Woippy.
Point
20

M. Lioger

Rétrocession à la Ville de Metz de terrains Boulevard de Trêves et constitution de servitudes.
Point
21

M. Lioger

Désaffectation, déclassement et cession d'une emprise communale Impasse de la Baronète.
Point
22

M. Darbois

Convention tripartite Plan de Déplacement Administration.
Point
23

Mme. Kaucic

Renouvellement de la mise à disposition de deux postes de conservateurs d'Etat des bibliothèques.
Point
24

Mme. Kaucic

Régime indemnitaire du cadre d'emplois de directeur de police municipale.
Point
25

M. Gros

Etat n° 2 de régularisation des décisions modificatives.
Point
26

M. Toulouze

Rectification de l'état n° 5 2015 de régularisation des décisions modificatives.
Point
31

M. Gros

Désignations diverses.
Point
32

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015 et du 29 octobre 2015 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.
Point
33

M. Gros

Questions orales.
Point
34

M. Toulouze

Séance à Huis Clos - Créances irrécouvrables et Remises gracieuses.