Conseil Municipal - 29/09/2016

M. Gros

Points information sur des sujets d'actualité.

Mme. Migaud

Adoption de l'Agenda d'Accessibilité Programmée de la Ville de Metz.

Mme. Filippetti

Projet d'éducation musicale DEMOS - Présentation et phase préparatoire.

M. Lekadir

Résidences d’artistes dans les écoles - saison 2016/2017.

M. Lekadir

Candidature de la Ville de Metz au patrimoine mondial de l'Unesco - Partenariats avec la Cité de l'Architecture et du Patrimoine et avec l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Nancy.

M. Planchette

Réhabilitation du Fort de Queuleu : Convention financière avec Metz Métropole.

Mme. Aguasca

Participation financière aux frais de chauffage de la Cathédrale.

Mme. Migaud

Partenariat avec le Centre Pompidou Metz pour le développement d'actions culturelles et d'informations en direction des seniors et des personnes handicapées.

Mme. Hommel

Soutien financier pour la reconstruction d'une station d'épuration du Centre National Hospitalier Universitaire de Bangui en République Centrafricaine

Mme. Antoine-Fabry

Participation de l'Ecole des Sports à l'appel à projets "J'apprends à nager".

Mme. Antoine-Fabry

Subventions pour les associations socio-éducatives.

M. Belhaddad

Versement de subventions aux clubs sportifs.

M. Belhaddad

ASPTT Metz : avenant n° 6 au bail emphytéotique du 13 janvier 1965

M. Lecocq

Réhabilitation du Centre Technique de la Propreté Urbaine, sis rue Dreyfus DUPONT : approbation programme et lancement de l'opération.

Mme. Agamennone

Projet de réouverture du coteau en friches surplombant le Chemin sous les Vignes à Metz - Devant les Ponts : acquisition de terrains

M. Lioger

Approbation de la modification n° 7 du plan local d'urbanisme (PLU).

M. Lioger

Modification simplifiée n°3 du plan local d'urbanisme.

M. Lioger

ZAC des Coteaux de la Seille : approbation du CRAC 2015.

M. Lioger

ZAC du Sansonnet : approbation du CRAC 2015

M. Lioger

Vente d'un terrain sis Boulevard Solidarité pour l'implantation de concessions automobiles.

M. Lioger

Rétrocession d'emprises de voirie par la SPL SAREMM à la Ville de Metz passage de Plantières.

M. Lioger

Désaffectation, déclassement et cession à la SARL La Fumée d’une emprise communale située sur le ban de Devant-Les-Ponts.

M. Lioger

Echange d’emprises foncières entre le Conseil Départemental et la Ville de Metz dans le cadre de l’aménagement de la Gare Routière de Metz et de ses abords - acquisition d'une emprise foncière appartenant à la copropriété du bâtiment de la gare routière.

M. Lioger

Abrogation d’un arrêté préfectoral déclarant d’utilité publique le projet de rénovation de l'immeuble sis 1, rue d’Asfeld à METZ.

M. Toulouze

Etat n°4 de régularisation des décisions modificatives.

M. Toulouze

Acceptation des dividendes versés au titre de l'exercice 2015 par la SAEML UEM.

M. Gandar

Point retiré de l'ordre du jour : Taxe de séjour - composantes et modalités de recouvrement.

Mme. Kaucic

Recrutement d'un agent contractuel.

Mme. Kaucic

Mise à disposition d'un agent.

Mme. Kaucic

Convention avec le Centre de Gestion de la Meurthe et Moselle relative au service de remplacement.

Mme. Kaucic

Octroi de l'indemnité de conseil au nouveau trésorier.

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015 et du 29 octobre 2015 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.

M. Gros

Questions orales.