Conseil Municipal - 22/02/2018

M. Gros

Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. Lekadir

Contrat Territorial d'Education Artistique et Culturelle 2018-2020.

M. Lekadir

Versement de la subvention 2018 à l'association TCRM-Blida.

M. Lekadir

Versement de la subvention 2018 à l'association Passages.

Mme. Aguasca

Convention avec l'Institut National de l'Audiovisuel (INA) et le Centre National du Cinéma et de l'image animée (CNC) pour la mise à disposition d'archives en ligne.

Mme. Migaud

Commission communale pour l'accessibilité - Rapport annuel 2017.

Mme. Saadi

Financement d'actions dans le cadre du Contrat de Ville - 1ère programmation 2018.

Mme. Saadi

Dispositif Habiter Mieux.

Mme. Saadi

Convention de réservation de logements sociaux.

Mme. Antoine-Fabry

Aide au Premier Départ en Centre de Vacances.

M. Koenig

FOURRIERE AUTOMOBILE : approbation du choix du contrat et du concessionnaire du service public.

M. Darbois

Programmes 2018 d'entretien de l'éclairage urbain et des ouvrages d'art non routiers.

Mme. Kaucic

Cession à Metz-Métropole de terrains communaux situés dans la ZAE Actipôle Petite Voëvre.

Mme. Guermiti

Cession de terrains communaux Boulevard Sébastopol.

Mme. Guermiti

Désaffectation, déclassement et cession d'une emprise communale rue Paul Langevin à Metz-Borny.

M. Gros

Cession d'une emprise communale à la SCI HAUPLO rue Baudoche.

M. Gros

Cession de parcelles communales à la Société du Nouveau Port de Metz sur la commune de la Maxe.

Mme. Guermiti

Rétrocession à la Ville de Metz d'une emprise foncière rue Claude Bernard en vue de son intégration dans le domaine public communal.

Mme. Agamennone

Acquisition de parcelles situées sur le ban de BORNY.

M. Nzihou

Acquisition d'un ensemble immobilier au 138 rue de Vallières.

M. Gros

Acquisition de deux parcelles par la procédure des biens vacants et sans maitre.

Mme. Kaucic

Retrait de la délibération du Conseil Municipal du 17 décembre 2009 portant sur la cession et la mise à disposition de terrains communaux situés entre la rue du Général Ferrié et le boulevard Victor Demange.

M. Toulouze

Cession du pavillon sis 6 rue au Blé à Metz.

Mme. Riblet

Cession de véhicules désaffectés et de matériels divers.

M. Toulouze

Etat n°1 de régularisation des décisions modificatives.

M. Toulouze

Garantie annuelle octroyée à certains créanciers de l'Agence France Locale.

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.

M. Gros

Questions orales.

M. Toulouze

Séance à Huis Clos - Avis concernant une demande de remise gracieuse et décharge de responsabilité pour la régie d'avances du service du personnel.