Conseil Municipal - 27/09/2018

Divers
1

M. Gros

Point d’information sur des sujets d’actualité.
Point
1

Mme. Kaucic

Bilan d'activité des services municipaux pour l'année 2017.
Point
2

Mme. Bori

Adoption du projet éducatif territorial 2018-2021.
Point
3

Mme. Bori

Déploiement de l'aide aux devoirs.
Point
4

M. Lekadir

Contrat d'éducation artistique et culturelle : passeport culturel et résidences d'artistes.
Point
5

M. Lekadir

Développements des Bibliothèques-Médiathèques de Metz.
Point
6

Mme. Antoine-Fabry

Inauguration et fonctionnement du nouvel équipement L'AGORA.
Point
7

Mme. Antoine-Fabry

Attribution de subventions d'investissements aux associations socio-éducatives.
Point
8

Mme. Antoine-Fabry

Subventions aux associations socioculturelles.
Point
9

M. Tron

Saison sportive 2017/2018 : accompagnement des clubs par la Ville.
Point
10

Mme. Riblet

Approbation de conventions de mécénats et acceptation de participation financière de partenaires privés.
Point
11

Mme. Migaud

Mise en oeuvre d'actions dans le cadre du Contrat local de santé.
Point
12

M. Gros

Fêtes de la Saint-Nicolas 2018.
Point
13

M. Gros

Aménagement d'un Centre d'Interprétation de l'Architecture et du Patrimoine (CIAP) à la Porte des Allemands.
Point
14

Mme. Aguasca

Participation financière aux frais de chauffage de la Cathédrale.
Point
15

Mme. Aguasca

Versement de subventions d'équipement au Conseil presbytéral de la paroisse protestante du Temple Neuf et au conseil de fabrique de la paroisse Notre-Dame de Lourdes.
Point
16

Mme. Aguasca

Vente d'une emprise foncière appartenant au Conseil de fabrique de la paroisse Notre-Dame à Metz.
Point
17

M. Gros

Dénominations d'espaces publics.
Point
18

M. Gros

Convention entre la Ville de Metz et l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération Messine (AGURAM) au titre de l'année 2018.
Point
19

M. Gros

ZAC des Coteaux de la Seille - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) de l'année 2017.
Point
20

M. Gros

ZAC DU SANSONNET - Approbation du compte-rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) 2017, et du report de 2 ans du terme de la convention de concession.
Point
21

Mme. Agamennone

Acquisition d'une parcelle située sur le ban de BORNY.
Point
22

Mme. Agamennone

Acquisition d'une emprise foncière située dans la zone de Vallières.
Point
23

M. Krausener

Avenant n° 4 au bail emphytéotique du 23 mars 1989 - Résidences UCBL.
Point
24

M. Krausener

Déclassement du domaine public de l'immeuble sis 33 bis Boulevard Maginot à Metz.
Point
25

M. Krausener

Cession de l'immeuble sis 33 bis Boulevard Maginot à Metz.
Point
26

M. Krausener

Cession de la maison sise 22 en Jurue à Metz.
Point
27

M. Gros

Point reporté - Bail emphytéotique du stade St Symphorien : Information sur l'estimation de la DDFIP.
Point
28

M. Cambianica

Adhésion à l'Association Française de l'Eclairage.
Point
29

Mme. Kaucic

Recrutement d'un agent contractuel.
Point
30

M. Gros

Désignations diverses.
Point
31

M. Gros

Indemnités de fonctions des membres du Conseil Municipal.
Point
32

M. Jean

Acceptation des dividendes versés au titre de l'exercice 2017 par la SAEML UEM.
Point
33

M. Toulouze

Etat n°4 de régularisation des décisions modificatives.
Point
34

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.
Point
35

M. Gros

Questions orales