Conseil Municipal - 29/05/2019

Divers
1

M. Gros

Point d’information sur des sujets d’actualité.
Point
1

M. Toulouze

Compte de gestion 2018.
Point
2

M. Toulouze

Compte administratif 2018.
Point
3

M. Toulouze

Affectation du résultat de l'exercice 2018 du budget principal et des budgets annexes.
Point
4

Mme. Antoine-Fabry

Construction d'un équipement socio-éducatif "Grand Domaine" à Metz BORNY : approbation du programme de l'opération et lancement du concours de maîtrise d'œuvre.
Point
5

M. Gros

Création d'une commission d'éthique.
Point
6

Mme. De Oliveira

Mise à disposition de salles en période électorale.
Point
7

M. Lekadir

Gouvernance de la Cité musicale-Metz et adhésion de Metz Métropole à l'Orchestre national de Metz.
Point
8

M. Lekadir

Festival Constellations de Metz 2019.
Point
9

M. Lekadir

Soutien au rayonnement des compagnies messines : accompagnement au Festival d'Avignon.
Point
10

M. Tron

Versement d’une subvention à l’Association Football Club de Metz.
Point
11

Mme. Bori

Animation Estivale 2019 - Attribution de subventions à diverses associations sportives, culturelles, socioéducatives et instances publiques.
Point
12

Mme. Bori

Participations financières : rendez-vous linguistiques et sportifs et sortie scolaire.
Point
13

Mme. Agamennone

Jardin d'été Place de la Comédie: conventions de partenariat et de mécénat.
Point
14

M. Toulouze

Convention de réservation de logements locatifs sociaux.
Point
15

M. Krausener

Cession de l'immeuble sis 62 rue des Allemands.
Point
16

M. Krausener

Transfert de propriété à Metz Métropole des locaux du PC régulation.
Point
17

M. Cambianica

Transfert de propriété à Metz Métropole des voiries, des espaces publics et des moyens matériels afférents - mise à disposition des bâtiments situés rues Teilhard de Chardin et Dreyfus Dupont dédiés à ces compétences.
Point
18

Mme. Guermiti

Acquisition d'une emprise foncière appartenant à la Région sur le ban de Borny.
Point
19

Mme. Ferraro

Acquisition de parcelles situées sur le ban de DEVANT-LES-PONTS.
Point
20

Mme. Ferraro

Acquisition de quotes-parts des terrains HD 84 et 85 par la procédure des biens vacants sans maître - Zone Cassin.
Point
21

Mme. Ferraro

Acquisition d'un délaissé de terrain dans la zone Cassin par la procédure des biens vacants sans maître.
Point
22

Mme. Kaucic

Prorogation des conventions de protection sociale complémentaire.
Point
23

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.
Point
24

M. Gros

Questions orales.
Point
25

M. Toulouze

Séance à Huis Clos - Remise gracieuse de dettes.